Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 779 résultats pour ""LA MER""
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 12·fr
    les dattes, les amandes, les produits de la mer, les huiles d'oliv...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 32·fr
    ...ont les suivants : À l'Est : la mer Méditerranée. Au Sud : le Ti...
  • Journal Officiel·1964 / N°048·page 16·fr
    ...Le rivage de la mer. Au Nord : Mohamed ben Mohamed Akkara. À l'O...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 3·fr
    ... la région de Chaffar près de la mer où se trouvent des résidences...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 8·fr
    ...La limite suit la frontière Algéro-Tunisienne jusqu'à la mer Médit...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 16·fr
    ...à Ahmed El Garbi. - A l'Est : La mer Méditerranée D.P.M. - A l'Oue...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 32·fr
    ...par la mer. La mise à prix est fixée à la somme de : un million c...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 12·fr
    ...ns pour laver les produits de la mer. Article 86 - Il est interdi...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 14·fr
    ...le bord de la mer, propriété de l'Etat; A l'est : Lamine Khelifa ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 6·fr
    ...tées et qu'il ne peut prendre la mer sans danger pour ses passager...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 29·fr
    ...in de 2m de large. A l'Est : La mer. Au Nord : Hassine ben Abdel...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 35·fr
    ...Rivage de la Mer à Gabès et des berges de l'Ouest Gabès Au Sud : ...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 23·fr
    ...littoral de la mer; Est : Mahmoud ben Hamida Djedidi; Nord : la ro...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 12·fr
    ...pter du 1er novembre 1967 Allala Merchaoui, à compter du 6 décembr...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 7·fr
    ...u point (23) situé au bord de la mer méditerranéenne. Du point (2...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 4·fr
    ...e maritime et des produits de la mer. - l'unité de gestion des uni...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 56·fr
    ...aj Mohamed Louati, du Sud par la mer du Nord par Njejra et le rest...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 9·fr
    ...Le rivage de la Mer. Le présent avis fera courir le délai de deux...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 14·fr
    ...eulement, dans le cheikhat de la Merja, mais aussi dans les cheikh...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 15·fr
    ...Le rivage de la mer. Au Nord : Les héritiers de Salem Driji dont ...