Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 26·fr
    ...Découtée et ses enfants en qualité de co-propriétaire sera effectu...
  • Journal Officiel·2004 / N°055·page 7·fr
    ...- Il sera procédé, à compter du 1er octobre 2004, par l'immatricul...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 17·fr
    ...— Toute résolution judiciaire ou amiable de la vente sera publiée ...
  • Journal Officiel·2023 / N°143·page 10·fr
    ...t de l'Energie Cédée à la STEG sera déterminé, en Hors Taxes, comm...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 4·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 21·fr
    ...— La demande de Monsieur Naceur Ben Salah Ben Othman Djebbi sera s...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 15·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique de ces deu...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 23·fr
    ...Le personnel sera informé par voie d'affichage, des catégories pro...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 3·fr
    ...« La première augmentation semestrielle sera applicable à compter ...
  • Journal Officiel·2026 / N°002·page 6·fr
    ... à quatre (4) points, la copie sera soumise à l'appréciation d'un ...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 16·fr
    ...Un local sera aménagé pour permettre au personnel d'y passer la co...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 6·fr
    ...— La demande de Monsieur Belgacem ben Tahar Toumi sera soumise à u...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 51·fr
    ...La gestion de l'ordinaire par les officiers eux-mêmes sera favoris...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 3·fr
    ...— Cet emprunt sera réalisable par tranches annuelles suivant les b...
  • Annonces Légales·2019 / N°043·page 6·fr
    ...Chaque demande sera satisfaite proportionnellement à la part dans ...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 11·fr
    Elle sera payée en espèces ou en nature au choix des propriétaires...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 58·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 4·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 8·fr
    ...Au delà de 5 %, la réfaction sera fixée d'un commun accord, entre ...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 10·fr
    ...### Indemnité de transport Il sera alloué à chaque travailleur un...