Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 44·fr
    ...eu dit « Chaabat El Bled » répartis en trois parcelles : La premi...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 6·fr
    ...6) À l'occasion de la convocation à des congrès des partis politiq...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 5·fr
    ...ou doublé à usage industriel, artistique, médical ou dentaire, l'o...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 9·fr
    ... à des points de réception répartis spatialement, afin de restitue...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 34·fr
    ...porter à nouveau et à être répartis entre les actionnaires. ## Di...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 5·fr
    ...— L'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 3·fr
    ...age commercial, industriel ou artisanal, ne leur sont pas applicab...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 73·fr
    ...otaux des bénéfices seront répartis aux administrateurs. ### Décl...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 28·fr
    ...à Béja, capital social 2.000 Dinars répartis en 400 actions, regis...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 4·fr
    ...Faute d'exécution dans les délais impartis, les peines prévues pou...
  • Journal Officiel·1995 / N°015·page 4·fr
    ...a - de payer le prix dans les délais impartis b - d'exploiter l'i...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 15·fr
    ... la CAISSE CENTRALE DE CREDIT ARTISANAI, & MARITIME, dont le s...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 16·fr
    ... vie normale d'une entreprise artisanale ou industrielle. 2) L'ép...
  • Journal Officiel·1987 / N°044·page 6·fr
    ...dministrative peuvent être répartis entre les chasseurs s'ils le d...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 12·fr
    ...nte loi, les citoyens sont répartis selon leur aptitude physique e...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 34·fr
    ...portés à nouveau et à être répartis entre les actionnaires. Disso...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 5·fr
    ...es établissements industriels artisanaux, des coopératives, des so...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 5·fr
    ...ttent en œuvre que des moyens artisanaux de traitement de la matiè...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 76·fr
    ...e cet exercice ne sont pas répartis mais affectés dans un compte d...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 30·fr
    ...Industrie du Commerce et de l'Artisanat | | Signé : ISMAIL SAHBA...