Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 30·fr
    ...13 décembre 1991, portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 3·fr
    ...cependant les décisions d'homologation de transaction entre les de...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 25·fr
    ...n Tunisie; attributions et prérogatives des Inspecteurs du Travail...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 14·fr
    ...Trois années sauf prorogation ou dissolution anticipée. **Capital...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 18·fr
    ... trois mois susceptible de prorogation. Les autorisations d'admiss...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 28·fr
    ...Et une interrogation orale sur un sujet figurant au programme join...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 4·fr
    ...- Les commissions de correction bénéficient de toutes les prérogat...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 4·fr
    ...2°) Deux interrogations sur : a) l'organisation du service auquel...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 11·fr
    ...Sauf dérogation accordée par le ministre des finances, les mandats...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 11·fr
    ...i elle contient des clauses dérogatoires aux dispositions de l'ali...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 31·fr
    ... remise sur les prix et de prorogation des délais de paiement en c...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 17·fr
    ...riser toutes infestations cryptogamiques notamment celles des plan...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 50·fr
    ...Trente ans sauf dissolution anticipée ou prorogation tacite. 10°....
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 27·fr
    ...TRA.** **Durée :** 30 ans avec faculté de prorogation. **Siège S...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 22·fr
    ...Dix années à compter de sa formation sauf prorogation ou dissoluti...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 24·fr
    ...aisie immobilière et après subrogation ### D'UN IMMEUBLE situé à...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 27·fr
    ...stitution définitive, sauf prorogation ou dissolution anticipée dé...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 15·fr
    ...31 décembre 1996, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 64·fr
    ...xercer, à tout moment, ses prérogatives en modifiant les textes pa...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 18·fr
    ...Cependant et par dérogation aux dispositions du présent article, d...