Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 31·fr
    ...e de la constitution, sauf prorogation ou dissolution prévues par ...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 20·fr
    ...Dans cette position, ils ont rang et prérogatives de sous-directeu...
  • Journal Officiel·1994 / N°095·page 5·fr
    ...r un directeur ayant rang, prérogatives et avantages d'un directeu...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 8·fr
    ...(16 chaabane 1377), portant dérogation provisoire aux dispositions...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 13·fr
    ...66-419 du 17 octobre 1966, prorogant l'effet du décret n° 65-386 d...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 34·fr
    ...Treats années à compter du jour de la constitution sauf prorogatio...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 14·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Ali Bengaïd, une dérogation pour exercer...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 24·fr
    ...Deux interrogations chacune sur une question portant sur l'une des...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 2·fr
    ... et exécutent les commissions rogatoires. ART. 11. — Les fonction...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 54·fr
    ...pensations subissant des interrogations orales et participant à de...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 12·fr
    ...lhamid El Karoui a rang et prérogatives de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 32·fr
    ...Jugement d'homologation de concordat en date du 5 décembre 1961. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 6·fr
    ...de sécurité ou de refus de prorogation dans le cas prévu au dernie...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 43·fr
    ...99 ans à compter du jour de sa constitution sauf prorogation ou di...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 18·fr
    ...— A titre dérogatoire, les exploitants actuels des taxis et des lo...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 20·fr
    ...Henchir Bourrogaâ en partie et sur le reste la terre des Ouleds Sl...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 10·fr
    ...égislation en vigueur à des dérogations dites permanentes, sont as...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 3·fr
    ...Le Chef des Services Administratifs a rang et prérogatives d'Admin...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 54·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 39·fr
    ...s plus absolus, toutes les prérogatives et actions qui en découlen...