Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 20·fr
    ...La Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, dont le siège ...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 25·fr
    ...ndustrie, du Commerce et de l'Artisanat | | Signé : ISMAIL SAHBA...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 23·fr
    ...**Bénéfices :** les bénéfices nets sont répartis comme suit : 1°)...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 34·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat Signé : HEDI JILANI Le pr...
  • Journal Officiel·1966 / N°038·page 11·fr
    ...2.000 Dinars répartis en quatre cents actions de Cinq Dinars l'une...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 3·fr
    ...— Les secrétaires-interprètes des juridictions sont répartis en se...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 3·fr
    ...urnitures ou services sont répartis en lots pouvant donner lieu ch...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 8·fr
    ...- l'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 8·fr
    ...ion, de la distribution, de l'artisanat ou des prestations de serv...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 20·fr
    ...- l'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 9·fr
    ... tout commerçant, industriel, artisan ou prestataire de service: ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 15·fr
    ...3) Les frais et charges doivent être répartis entre les diverses s...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 16·fr
    ...industrie du commerce et de l'artisanat (UTICA); — un psychologue...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 18·fr
    ...Caisse Centrale de Crédit Artisanel et Maitthine, 119, avenue de P...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 30·fr
    ..., articles de voyages et de l'artisanat. Dénomination : L'Éléganc...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 43·fr
    ... composé de 7 à 12 membres répartis comme suit : - 2 membres repr...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 22·fr
    ...Les 600 parts composant le capital social se répartissent ainsi : ...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 49·fr
    ...ois parties à parts égales répartis entre eux à savoir. 500 actio...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 15·fr
    ...ts de propriété littéraire et artistique. ### CHAPITRE II ### DES...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 6·fr
    ...ques minières, industrielles, artisanales, commerciales et de tran...