Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 47·fr
    ...cle précédent emportent la subrogation du nouveau tenancier aux dr...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 32·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 4·fr
    ...istements ainsi que toutes subrogations et antériorités, avec ou s...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 12·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions qui précèdent, les prix de rétro...
  • Journal Officiel·1964 / N°045·page 3·fr
    ...le 1er à une nouvelle autohomologation, portant réévaluation de 25...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 17·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation. Dépôt au Greffe : un proj...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 57·fr
    ...— Par dérogation à l'article 4 ci-dessus, le délai de trois mois e...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 21·fr
    ... à dater du 1er mars 1965, prorogable ensuite de 5 ans en 5 ans à ...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 15·fr
    ...Dans les mines de charbon et de lignite, une dérogation pourra êtr...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 38·fr
    ...f dissolution anticipée ou prorogation. Apports Capital Social : ...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 55·fr
    ...onstitution sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipés...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 16·fr
    ... 1966, portant dispositions dérogatoires au statut des personnels ...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 16·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions qui précèdent, les prix de rétro...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 43·fr
    ... peut alors procéder à l'interrogatoire de l'élève à l'audition de...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 22·fr
    ...da située à Sfax route de l'Ascogare km 6.500 dont l'immatriculati...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 31·fr
    ... 1976 Abdesselem Ben Ameur Bourogaâ, à compter du 1er juillet 1976...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 16·fr
    ...**Siège Social :** à Den Den **Durée :** 20 années sauf prorogati...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 19·fr
    ...rse a décidé d'octroyer une dérogation à cette condition, et ce co...
  • Annonces Légales·2025 / N°070·page 10·fr
    ...YOUSSEF SADOK | B MOHAMED B BOUROGAA CHABBI SAID | BT ALI B MOHAME...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 3·fr
    ...n objet, sous réserve des homologations prévues par la présente lo...