Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 3·fr
    ...ecteurs agricole, industriel, artisanal, touristique et d'exportat...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 10·fr
    ...La Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, dont le siège ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 35·fr
    ... la Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, 208, rue de l...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 39·fr
    ...— L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 28·fr
    ...La Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, dont le siège ...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 12·fr
    ...- L'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 8·fr
    ...Ils sont responsables de leur qualité artistique et technique ains...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 19·fr
    ...— Les excédents seront affectés et répartis de la manière suivante...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 45·fr
    ...Association d'Art Dramatique Artistique et Culturelle. Vita : n° ...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 12·fr
    ...Les bénéfices et pertes éventuelles seront répartis au prorata des...
  • Journal Officiel·1957 / N°039·page 7·fr
    ...rts de poussée axiale sont répartis et supportés par appui de tout...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 13·fr
    ...e ci-dessus, sur les produits artisanaux locaux tels que tapis, kl...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 18·fr
    ...es bénéfices nets qui sont répartis comme suit et dans l'ordre : ...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 11·fr
    ...e salaires dans les délais impartis, sur la base des déclarations ...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 9·fr
    ...venant aux intéressés sera répartis après l'accomplissement des fo...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 5·fr
    ...- commerçant, industriel ou artisan. - tout créancier. Le préside...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 5·fr
    ...nal de l'office national de l'artisanat. Ridha Bou Ajina, directeu...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 14·fr
    ...4 Professeurs d'Enseignement Artistique du 1er Cycle Pour le 8èm...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 8·fr
    ... les zones prévues pour usage artisanal ou professionnel et lotis ...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 5·fr
    ...e 89 de la présente loi se répartissant à raison : — de 10% à la c...