Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 7·fr
    ...ngulaire où a été édifié une habitation de 181m² environ composée ...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 18·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation située à Béja, Hors Bab Dj...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 37·fr
    ...ahouach de la Marsa, local d'habitation de 126 m², de 3 chambres e...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 20·fr
    ...uel est édifiée une maison d'habitation composée d'un rez de chaus...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 61·fr
    ...ne superficie de 24 m² et un habitat pour le concierge d'une super...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 39·fr
    ...e consistant en une maison d'habitation et 2 magasins située à Mah...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 46·fr
    ...La Banque de l'Habitat, SA, RC n°B138811996 du Tribunal de 1ère in...
  • Annonces Légales·2008 / N°099·page 37·fr
    ...06 et d'un étage destiné à l'habitation et d'une contenance de 487...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 13·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat. Arrête : Article premier. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 54·fr
    ...Banque de l'Habitat (BH) dûment représentée par son Président Dire...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 42·fr
    ...d Montleury tunis villa pour habitation composée de trois parties:...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 7·fr
    ...local d'habitation rue de Khawarizmi n°128 Takssim el Kobi cité el...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 19·fr
    ... construction de logements d'habitation sur ce terrain. Siège : S...
  • Annonces Légales·2012 / N°081·page 19·fr
    ...t d'un lotissement à usage d'habitation ; La zone est équipée en e...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 16·fr
    ...un ancien bâtiment à usage d'habitation et commerciale d'une super...
  • Annonces Légales·2023 / N°081·page 8·fr
    ...A- La totalité d'un appartement à usage d'habitation objet du titr...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 26·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation située à Hammam-Lif, Rue I...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 14·fr
    ... sans nom, consistant en une habitation en cours de construction, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 47·fr
    ...ontrat de location à usage d'habitation depuis 1975 moyennant un p...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 32·fr
    ...eprises de Construction et d'Habitations à Bouargoub S.A.R.L. au ...