Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 26·fr
    ...Les bénéfices et les pertes seront répartis entre les associés au ...
  • Journal Officiel·1989 / N°039·page 10·fr
    ...nt autorisée, peuvent être répartis entre les chasseurs s'ils le d...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 10·fr
    ... des crédits qui leur sont répartis et sous-délégués par paragraph...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 12·fr
    ...— Les excédents seront affectés et répartis de la manière suivante...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 49·fr
    ...**Capital :** 17.100 dinars répartis en Mille Sept Cent Dix parts ...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 6·fr
    ...ement freinés doivent être répartis symétriquement par rapport au ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 27·fr
    ...— Les dépenses imputables au Fonds Spécial sus-visé se répartissen...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 6·fr
    ...les électeurs peuvent être répartis en sections de vote créées par...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 21·fr
    ...- L'Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 13·fr
    ...rts, chacune de 25 dinars, répartis entre les associés à raison de...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 25·fr
    ...ège social dans les délais impartis par la Loi. Le Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 7·fr
    ...ions intéressées des auteurs (artistes et hommes de lettres), des ...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 27·fr
    ...Hadj Hassen Farhat le fonds de commerce d'articles artisanat tunis...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 21·fr
    ...— 10 % seront répartis entre les actionnaires proportionnellement ...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 5·fr
    ...pouses, les avantages sont répartis également et définitivement en...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 5·fr
    ...ment l'activité scientifique, artistique, littéraire, enseignante ...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 24·fr
    ... les bénéfices nets seront répartis comme suit : a) 5 % pour rése...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 13·fr
    ...« Application, notamment aux articles d'artisanat tunisien et orie...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 12·fr
    ...irection et la responsabilité artistique de la transformation en i...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 7·fr
    ... industrielles, commerciales, artisanales, des exploitations agric...