26 036 résultats pour ""ARTIS""
- Journal Officiel·1960 / N°025·page 26·fr...Les bénéfices et les pertes seront répartis entre les associés au ...
- Journal Officiel·1989 / N°039·page 10·fr...nt autorisée, peuvent être répartis entre les chasseurs s'ils le d...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 10·fr... des crédits qui leur sont répartis et sous-délégués par paragraph...
- Journal Officiel·1965 / N°042·page 12·fr...— Les excédents seront affectés et répartis de la manière suivante...
- Journal Officiel·1967 / N°006·page 49·fr...**Capital :** 17.100 dinars répartis en Mille Sept Cent Dix parts ...
- Journal Officiel·1958 / N°079·page 6·fr...ement freinés doivent être répartis symétriquement par rapport au ...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 27·fr...— Les dépenses imputables au Fonds Spécial sus-visé se répartissen...
- Journal Officiel·1990 / N°072·page 6·fr...les électeurs peuvent être répartis en sections de vote créées par...
- Journal Officiel·1993 / N°062·page 21·fr...- L'Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
- Journal Officiel·1959 / N°004·page 13·fr...rts, chacune de 25 dinars, répartis entre les associés à raison de...
- Journal Officiel·1962 / N°051·page 25·fr...ège social dans les délais impartis par la Loi. Le Conseil d'Admi...
- Journal Officiel·1964 / N°022·page 7·fr...ions intéressées des auteurs (artistes et hommes de lettres), des ...
- Journal Officiel·1965 / N°057·page 27·fr...Hadj Hassen Farhat le fonds de commerce d'articles artisanat tunis...
- Journal Officiel·1968 / N°007·page 21·fr...— 10 % seront répartis entre les actionnaires proportionnellement ...
- Journal Officiel·1975 / N°025·page 5·fr...pouses, les avantages sont répartis également et définitivement en...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 5·fr...ment l'activité scientifique, artistique, littéraire, enseignante ...
- Journal Officiel·1965 / N°020·page 24·fr... les bénéfices nets seront répartis comme suit : a) 5 % pour rése...
- Journal Officiel·1960 / N°039·page 13·fr...« Application, notamment aux articles d'artisanat tunisien et orie...
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 12·fr...irection et la responsabilité artistique de la transformation en i...
- Journal Officiel·1962 / N°064·page 7·fr... industrielles, commerciales, artisanales, des exploitations agric...