Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 20·fr
    ...Le premier étage est un habitation occupée par des tiers et qui se...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 16·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation de quatre pièces et un alo...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 35·fr
    ...La Banque de l'Habitat, S.A., représentée par son représentant lég...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 42·fr
    ...Elle comporte une habitation à 2 étages. L'étage inférieur à une s...
  • Journal Officiel·1981 / N°022·page 10·fr
    ...es Affaires Sociales et de l'Habitat sont chargés, chacun en ce qu...
  • Annonces Légales·2022 / N°103·page 8·fr
    ...difiée une demeure à usage d'habitation sur la partie nord-est sis...
  • Annonces Légales·2023 / N°017·page 9·fr
    ...uble composé d'un immeuble d'habitation de trois étages, suivi d'u...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 14·fr
    ...lité, située dans une cité d'habitation moyenne, d'après la descri...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 38·fr
    ...la totalité d'un local à usage d'habitation sis à Menzel Harb d'un...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 40·fr
    ...n une construction à usage d'habitation de trois niveaux d'une sup...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 58·fr
    ...la requête de la Banque de l'Habitat représentée par maître Nejet ...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 36·fr
    ...Banque de, l'habitat représentée par son président directeur génér...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 39·fr
    ...Banque de l'Habitat - S.A- R.C 13881 1996B Tunis - représentée par...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 49·fr
    ...ssage le deuxième en guise d'habitat 5- Mise à prix : en applicat...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 58·fr
    ...el a été édifié une maison d'habitation comprenant un sous-sol, un...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 24·fr
    ...National d'Amélioration de l'Habitat, poursuites et diligences de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 43·fr
    ...style traditionnel à usage d'habitation, composé d'une terrasse en...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 42·fr
    ... de quelque locaux à usage d'habitation. Prix d'ouverture : Six c...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 48·fr
    ...La Banque de l'habitat (S.A) représentée par son Président Directe...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 33·fr
    ...Aide à l'habitat et à la construction. Vise : N° 3.500, le 16 mai...