Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 12·fr
    ...9-1298 du 31 août 1989 Une dérogation de maintien en activité dan...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 18·fr
    ...2016, et ce même en cas de prorogation de cette date. 3.13. Date ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 2·fr
    ...ABITAT** | | | AVIS d'homologation | 826 | | **BANQUE CENTRA...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 4·fr
    ...— A titre transitoire, et par dérogation aux dispositions de l'art...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 21·fr
    ...e capital sauf décision de prorogation prise par le Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 2·fr
    ...e, le renouvellement ou la prorogation d'un passeport spécial. Ar...
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ## SOCIETES...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 22·fr
    ...9, rue Bab-Alléoua, Tunis Prorogation des fonctions des Gérants ...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 21·fr
    ...n le 31 décembre 1965 sauf prorogation décidée par le Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 30·fr
    ...Société Trogames - GABES Suivant procès-verbal de la réunion du C...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 15·fr
    ...n Directeur Adjoint et des prérogatives particulières par des res...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 67·fr
    ...llet 1972 - Mohamed Naceur Bourogaa, à compter du 1er Juillet 1972...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 15·fr
    ...ois mois, sauf décision de prorogation prise par le Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 29·fr
    ... définitive sauf le cas de prorogation ou de dissolution anti-cipé...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 34·fr
    ...Dix années, sauf prorogation par tacite reconduction ou dissolutio...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 22·fr
    ...— 30 ans avec faculté de dissolution anticipée ou prorogation par ...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 8·fr
    ...— Jusqu'au 31 janvier 1958 et par dérogation temporaire aux dispos...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 44·fr
    ...mpter du 1er janvier 1960, prorogable de trois ans en trois ans, s...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 28·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation aux présents statuts. Capi...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 3·fr
    ...Par dérogation aux dispositions de l'article 377 bis du code des d...