Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 4·fr
    ... nécessaires; 8° peut, par dérogation aux dispositions du décret ...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 3·fr
    ...Le commandant de la Garde Nationale a rang et prérogative de Gouve...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 62·fr
    ... loi, Considérant que les prérogatives précitées, conférées à l'a...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 18·fr
    ... du 11 juillet 1989 portant dérogation à certaines dispositions du...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 8·fr
    ...un directeur ayant rang et prérogatives de sous-directeur d'admini...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 2·fr
    ... B176041996, en qualité de subrogataire du débiteur principal nant...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 15·fr
    ...rs Laotiens en Tunisie Par dérogation aux dispositions générales ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 48·fr
    ... définitive sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 4·fr
    ...n objet, sous réserve des homologations prévues par le présent déc...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 22·fr
    ...726, case 635, Monsieur Cogani Elie et Madame Sciarrino Angiolo ép...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 24·fr
    ...n Tunisie; attributions et prérogatives des Inspecteurs du Travail...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 16·fr
    ...— Pour obtenir l'homologation d'une bande d'envol, le postulant do...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 11·fr
    ...Prahim Rou Rogaâ, Avocat, avenue Hédi Chaker, Sfax. ## VENTE de l...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 6·fr
    ...dministration, soit par la prorogation du stage pour une nouvelle ...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 15·fr
    ...— Abrogation des textes antérieurs. — Sont abrogées, toutes les di...
  • Journal Officiel·2008 / N°078·page 21·fr
    ...12 - Cependant et par dérogation de l'article 11 la chasse au sang...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 29·fr
    ...Dix (10) ans à compter du 29 septembre 1963, sauf prorogation ou d...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 20·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions qui précèdent, les prix de rétro...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 3·fr
    ...ccorder aux producteurs des dérogations pour la vente directe de l...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 29·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation. Dépôt : au Greffe : Un pr...