Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 22·fr
    ...f dissolution anticipée ou prorogation. Capital social : Le capita...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 44·fr
    ...f dissolution anticipée ou prorogation de durée ainsi qu'il est pr...
  • Journal Officiel·1992 / N°020·page 9·fr
    ...sion sanguine avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 24·fr
    ...Les logarithmes décimaux. Des dérivées de ces fonctions. Techniqu...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 24·fr
    ...Société Tunisienne Electrogaz Réunion pour concordat fixée au 1e...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 28·fr
    ...nstitution définitive sauf prorogation ou dissolution anticipée pr...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 65·fr
    ...963 HAMDI BACHA AMINA BENT BOUROGAA | CIN xxxx355 RIAHI MONIA | |...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 32·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. **...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 26·fr
    ...1); 2) deux interrogations sur : a) l'organisation du service au...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 23·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus dans les statuts. C...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 40·fr
    ... un délai de 15 jours sauf prorogation décidée par le conseil d'ad...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 7·fr
    ...— Des dérogations aux dispositions de l'article 1er ci-dessus, peu...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 62·fr
    ...99 ans à compter de la constitution sauf prorogation ou dissolutio...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 6·fr
    ...Ils ont rang et prérogatives de chef de service d'administration c...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 15·fr
    ...res sociales, avec rang et prérogatives de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 10·fr
    ...ter mention de l'arrêté d'homologation et du niveau correspondant ...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 20·fr
    ...Les enseignements sont assurés en langue arabe sauf dérogation déc...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 2·fr
    ...Zaghouan est autorisée, par dérogation à l'article 8 du décret du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 6·fr
    ... à distribuer; 2°) deux interrogations sur : a) l'organisation d...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 21·fr
    ...t le 31 octobre 1965, sauf prorogation par tacite reconduction ou ...