...ine, et une autre propre à l'habitation composée d'un espace non c...

...membre - un représentant du ministère de l'équipement et de l'habi...

...Il s'agit d'un terrain nu situé à une zone d'habitation sis rue 72...

...Un immeuble destiné à l'habitat sis au n° 6 Rue Larbi Temimi, cité...

...ale de 918m2 à destination d'habitation constituée d'un rez-de-cha...

... comprenant un appartement d'habitation type triplex sise derrière...

...stre de l'équipement et de l'habitat, Vu l'avis du tribunal admin...

...outes classées GP et MC, des habitations, des cours d'eau et des p...

...t aux Travaux Publics et à l'Habitat (Subdivision de Gafsa) à Gafs...

...la demande de la Banque de l'Habitat, sise au 21, Avenue Page 255...

...e par l'agence foncière de l'habitat. d'une part, et d'autre part ...

...ualité, situé dans un cité d'habitation moyen, d'après la descript...

...m consistant en une maison d'habitation, située à Tunis, Rue Sidi ...

...C'est une maison à usage d'habitation, dont 64 m² sont couverts co...

...ant au nom de la Banque de l'Habitat contre Société SOGEDIS. En v...

...tiné à la construction d'une habitation individuelle sur la parcel...

...ay Sourour Gafsa, un local d'habitation (1er étage) constitué d'un...

...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...

...Banque de l'Habitat, SA, siège social : av. Kheireddine Pacha, reg...

... édifié une maison à usage d'habitation de 2 niveaux délimitée à l...