Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 9·fr
    ...2°) Deux interrogations sur : a) L'organisation du service auquel...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 47·fr
    ...avec les mêmes pouvoirs et prérogatives en remplacement de Monsieu...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 35·fr
    ...### Jugement d'homologation de concordat le 7 Janvier 1958 Règle...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 39·fr
    ...ons et avec les charges et prérogatives résultant de la loi. A ce...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 20·fr
    ...Il exerce toutes les prérogatives qui lui sont confiées par la loi...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 26·fr
    ...gement du 24 octobre 1964 homologant le Concordat. Le syndic : A...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 16·fr
    ... pourrait bénéficier d'une prorogation de détention accordée par l...
  • Journal Officiel·1989 / N°068·page 9·fr
    ...— Abrogation : L'arrêté du ministre du transport et des communicat...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 5·fr
    ...– Par dérogation aux dispositions précitées, l'État avance les fra...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 26·fr
    ...f dissolution anticipée ou prorogation de durée ainsi qu'il est pr...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 34·fr
    ...matières enseignées, des interrogations orales et pratiques, des c...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 20·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation; Dépôt au Greffe : un proj...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 32·fr
    ...issolution anticipée et de prorogation. Capital social : Quinze m...
  • Journal Officiel·1999 / N°001·page 7·fr
    ...- Les commissions de correction bénéficient de toutes les prérogat...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 22·fr
    ...f dissolution anticipée ou prorogation qui pourront toujours être ...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 21·fr
    ...N° 71-1 du 14 janvier 1971, abrogant la loi N° 63-41 du 14 novembr...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 12·fr
    ...Interrogation orale de technologie : Durée 20 à 30 minutes, coeffi...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 12·fr
    ...3 juillet 1974, fixant les prérogatives et la classification des p...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 4·fr
    ...iji, général de brigade une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·1986 / N°051·page 3·fr
    ...— Les magistrats du parquet militaire ont les prérogatives accordé...