Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 5·fr
    ...en défense dans les délais impartis. Art. 51. — Le Secrétaire Gén...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 9·fr
    ...nt autorisée, peuvent être répartis entre les chasseurs s'ils le d...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 3·fr
    ...passant près de l'office de l'artisanat et de la piste qui est men...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 6·fr
    ...a) Ils seront répartis entre quatre régions géographiques (Afrique...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 13·fr
    ...Les frais sont répartis comme suit : 1) Les tenues de travail et ...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 18·fr
    ...- L'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 42·fr
    ...7 | MORJANE Rami | 50 Rue de Partisanat-Chargua 2 | Privé | A07068...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 43·fr
    ... mercerie, tissus, articles d'artisanat et de chaussures. III. — ...
  • Journal Officiel·1967 / N°009·page 6·fr
    ...Les bénéfices nets sont répartis comme suit : 1°) 5% pour constit...
  • Journal Officiel·1992 / N°070·page 8·fr
    ...nt et de recherche élus et répartis à égalité entre, d'une part, l...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 19·fr
    ...L'Union Tunisienne de l'Industrie du Commerce et de l'Artisanat re...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 24·fr
    ...ménage, denrées alimentaires, artisanat, parfumerie, et tous leurs...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 4·fr
    ...ant opposition, les délais impartis ne peuvent être ni suspendus, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 19·fr
    ...Ils peuvent en outre être chargés d’un enseignement artistique aup...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 20·fr
    ...lleurs indépendants comme les artisans et petits commerçants. ## ...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 7·fr
    ...pants et honoraires soient répartis en sertan bacils de vote. Dans...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 31·fr
    ...enforts à nouveau et à des repartis entre les actionnaires. **Dis...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 5·fr
    ...Les partis politiques doivent lors de leur constitution indiquer l...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 7·fr
    ...— Il est interdit à tout commerçant, industriel ou artisan ainsi q...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 10·fr
    ...ge de l'Union Tunisienne de l'Artisanat et du Commerce, Salle Mokh...