Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 9·fr
    ...es d'un rez-de-chaussée pour habitation composée d'un hall à droit...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 35·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation et un terrain, située à So...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 67·fr
    ...e de 300 m², il comporte une habitation au rez-de-chaussée d'une s...
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 44·fr
    ... sur laquelle est édifié une habitation contenant un rez de chauss...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 28·fr
    ...Banque de l'Habitat S.A inscrite au R.C de Tunis sous le n°B138811...
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 10·fr
    ...s inondations et des zones d'habitations. Les nouveaux promoteurs...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 28·fr
    ...Ces deux habitations sont occupées, par les parties saisies et leu...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 48·fr
    ...La propriété bornée consiste en jenane comprenant une maison d'hab...
  • Annonces Légales·2018 / N°135·page 49·fr
    ...la demande de la BANQUE DE L'HABITAT élisant domicile chez son avo...
  • Annonces Légales·2023 / N°118·page 10·fr
    ...* Immeubles d'habitation au sol en matériaux solides, d'une superf...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 12·fr
    ...ur l'élevage de bétails, des habitations pour le Journal Officiel...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 48·fr
    ...er principal, la banque de l'habitat S.A. inscrit au RC de Tunis s...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 32·fr
    ...rain renfermant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 18·fr
    ...a consistant en une maison d'habitation située à Mahdia, rue Cap A...
  • Journal Officiel·2004 / N°014·page 9·fr
    ...ières, de l'équipement, de l'habitat et l'aménagement du territoir...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 11·fr
    ...-de-chaussée est prêt pour l'habitation et exploité son sol carrel...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 17·fr
    ...ntenance, non valable pour l'habitation, équipée de l'électricité ...
  • Annonces Légales·2020 / N°091·page 23·fr
    ...- Partie à usage d'habitation situé au bord de la rue Farazdaq com...
  • Annonces Légales·2006 / N°033·page 29·fr
    ...Un immeuble à usage d'habitation sis à la cité El Assafir, Dhar El...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 36·fr
    ... édifiée une villa à usage d'habitation composée d'un rez de chaus...