Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 28·fr
    ...e dissolution anticipée ou prorogation. Capital social : 2.000 Di...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 9·fr
    ...(2) Préciser la date de l'arrêté de l'homologation. (3) Réfier la...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 36·fr
    ...99 ans, à dater du 21 novembre 1960, sauf prorogation ou dissoluti...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 24·fr
    ...ons et avec les charges et prérogatives résultant de la loi. A ce...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 65·fr
    ...Une impasse et une rue et au-delà Amor Rogaâ. Au Sud : Salem et Y...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 6·fr
    ...ppement Agricole a rang et prérogatives de Chef de Service d'Admin...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 53·fr
    ... et hospitalière a rang et prérogatives de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 39·fr
    ...définitive, sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 31·fr
    ...e 1049 | BOSSOOTFA ISMAIL | NOGAE INAJET | MILE BELAZFA ZOYBEDIA...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 64·fr
    ...évenu n'entre pas dans les prérogatives de ce dernier, telles que ...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 2·fr
    ...avril 1975, établissant l'homologation des années d'études à l'Eco...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 21·fr
    ...onstitution sauf le cas de prorogation ou dissolution anticipée pr...
  • Journal Officiel·1988 / N°049·page 3·fr
    ...Si la subrogation ne peut plus, du fait de l'assureur s'opérer en ...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 13·fr
    ... 22 juillet 1996, portant homologation des rapports définitifs de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 52·fr
    ...définitive, sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 47·fr
    ... et accès aux terrasses des aérogares. Art. 2. — Les redevances r...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 26·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 22·fr
    ...ES, MEDENINE ET DU SAHARA » (TROGAMES). Siège social : Boulevard ...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 28·fr
    ...mmobilière après renvoi et subrogation. Poursuivant : Monsieur R...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 23·fr
    ...LLITE SOCIETE TUNISIENNE ELECTROGAZ Avis du dépôt de l'état des c...