Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 33·fr
    ...72 par l'Office National de l'Artisanat en qualité de propriétaire...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 16·fr
    ...Les arrêts rendus se répartissent comme suit : - Quinze (15) arrê...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 6·fr
    ...ix-huit ans de paraître comme artistes en soirée dans des spectacl...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 31·fr
    ...l d'Administration, seront répartis aux actionnaires. **Déclarati...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 37·fr
    ...talité du fonds de commerce d'Artisan-Ebéniste, sis à Tunis, 16, r...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 113·fr
    ...el dans la commission sont répartis sur la base de la règle suivan...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 40·fr
    ...| | A0404751208 | CHERIF Mohamed | 50 Rue de l'Artisanat Charguia...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 5·fr
    ...— Les Secrétaires Sténo-Dactylographes sont répartis en : - Secré...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 5·fr
    ...nsidérée comme un bénéfice répartissable au même titre que les bén...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 23·fr
    ...es bénéfices nets qui sont répartis comme suit et dans l'ordre : ...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 4·fr
    ...Ces différents délais sont impartis à peine de forclusion, à moins...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 14·fr
    ...- Les sièges sont répartis comme suit : - Six pour les représenta...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 6·fr
    ... taxe ainsi que des délais impartis pour présenter les oppositions...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 29·fr
    ...la Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, dont le siège ...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 7·fr
    ...ge, ainsi que des brûleurs répartis sur toutes la longueur du four...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 4·fr
    ...ère strictement scientifique, artistique ou technique, doivent êtr...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 14·fr
    ...Les bénéfices sont répartis entre les associés au prorata des part...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 74·fr
    ...érer en totalité et qui se répartissent comme suit : 1. — en numé...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 17·fr
    ...Les bénéfices sont répartis entre les associés au prorata des part...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 7·fr
    ...tés telles que des spectacles artistiques. 2 - Les autorisations ...