Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 21·fr
    ...Parcelle 3 : Au Nord : Mohamed ben Salah ben Brahim Djaber; Au Sud...
  • Annonces Légales·2021 / N°066·page 9·fr
    ...L'immeuble n°1 contenant la parcelle n°2 délimitée du côté sud par...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 10·fr
    ...| | 23 | La parcelle n°34 conforme à la parcelle n°1 du plan du t...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 25·fr
    ...Le titulaire du marché doit présenter une demande à cet effet à l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 57·fr
    ...La parcelle n°246 Sedghian, qui consiste à une parcelle rectangula...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 31·fr
    ...| 406 conforme à la parcelle n° 1 408 conforme à la parcelle n° 4 ...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 60·fr
    ...| 653 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°54809 | Non immatri...
  • Journal Officiel·1996 / N°104·page 6·fr
    ...## Chapitre deux ## Des architectes généraux Art. 8. - Les archi...
  • Journal Officiel·2016 / N°057·page 15·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de l'imm...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 73·fr
    ...| 907 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°55929 | Non immatri...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 22·fr
    ...| 225 conforme à la parcelle A conforme à la parcelle B conforme à...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 76·fr
    ...| 530 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 51273 532 confo...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 38·fr
    Relèvent de la compétence de la commission régionale, les marchés ...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 26·fr
    ...Parcelle 16. Au Sud : Titre 145869. A l'Ouest : Parcelle 15. Parc...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 6·fr
    ...— Les marchés d'études peuvent être précédés de « marchés de défin...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 47·fr
    ...| 627 Conforme à la parcelle n°A du plan du T.P.D n°50379 632 Conf...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 7·fr
    ...spécialité archives : 1) Archivistique : - (définition, évolution...
  • Journal Officiel·2005 / N°042·page 12·fr
    ...100 tonnes ou l'équivalent pour chaque marché. - marché de product...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 190·fr
    ...| 226 Conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° 9807...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 8·fr
    ...- Marché public de conception - réalisation : Marché unique qui po...