Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 210 résultats pour ""I FIX""
  • Annonces Légales·2019 / N°068·page 46·fr
    ...nistration du 18/04/2008 et qui fixe le « Timesheet » comme critèr...
  • Journal Officiel·2025 / N°031·page 9·fr
    ...superficie du technopôle et qui fixe le règlement qui les régissen...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 54·fr
    ...de de l'exercice 1977 est ainsi fixé à 1 dinars, brut par action d...
  • Journal Officiel·2020 / N°116·page 6·fr
    ...6 - La commission se réunit sur convocation de son Président qui f...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 6·fr
    ...le ministère chargé de l'emploi fixant les conditions et les modal...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 24·fr
    ...mmunications par convention qui fixe les conditions de gestion et ...
  • Journal Officiel·2024 / N°002·page 11·fr
    ... des tunisiens à l'étranger qui fixe : - le nombre de postes à po...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 22·fr
    ...en vente à un prix égal à celui fixé par la précédente Assemblée g...
  • Journal Officiel·2020 / N°026·page 2·fr
    ...n des notes administratives qui fixent la liste des services conce...
  • Journal Officiel·2024 / N°136·page 10·fr
    ...nt fixés dans la convention qui fixe la relation entre l'office de...
  • Journal Officiel·2015 / N°096·page 3·fr
    ...2 - La présente loi fixe le cadre général des contrats de partenar...
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 6·fr
    ...le monté à rotation sur le bâti fixe. Le présent avis fera courir...
  • Journal Officiel·2024 / N°002·page 17·fr
    ... des tunisiens à l'étranger qui fixe : - le nombre de postes à po...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 26·fr
    ...stre des affaires sociales, qui fixe : - le nombre d'emplois mis ...
  • Journal Officiel·2013 / N°080·page 22·fr
    ...tre des affaires étrangères qui fixe : - le nombre d'emplois mis ...
  • Journal Officiel·2011 / N°066·page 17·fr
    ...istre des affaires sociales qui fixe : - le nombre d'emploi mis en...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 20·fr
    ...- L'expiration du délai fixé pour la réalisation des conditions ex...
  • Journal Officiel·2016 / N°011·page 10·fr
    ...ci et l'exploitant agricole qui fixera les droits et obligations d...
  • Journal Officiel·2015 / N°097·page 16·fr
    ...des représentants du peuple qui fixe : - le nombre de postes mis ...
  • Journal Officiel·2015 / N°097·page 13·fr
    ...des représentants du peuple qui fixe : - le nombre de postes mis ...