Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 55·fr
    ...personnes par voiture de taxi individuel est soumis à l'obtention ...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 40·fr
    ...1/ 9,84è indivis du TF n° 84 Zaghouan, consistant en un terrain ag...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 14·fr
    ...a) les mesures nécessaires pour garantir la sécurité de cet indivi...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 63·fr
    ...1) Les 14 de 104 parts indivises de l'immeuble agricole dénommé « ...
  • Journal Officiel·2001 / N°008·page 6·fr
    ...02-00 | | | Fiche du mouvement individuel | 05-12. 03-00 | | ...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 15·fr
    ...il s'agit de parts indivises à hauteur de 3060 parts dans l'indivi...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 12·fr
    ...Description des quotes-parts indivises du bien immobilier objet de...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 46·fr
    ... 09a62ca équivaut à 962 parts indivises de la totalité du titre | ...
  • Journal Officiel·2024 / N°053·page 4·fr
    ...C = 5 - le nombre de quotas individuels annuels obtenus au cours d...
  • Annonces Légales·2004 / N°143·page 2·fr
    ...Des parts indivises représentant le 4/5 du terrain agricole de dif...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 26·fr
    ...Le 1er immeuble Tous les droits indivis revenant à titre de propri...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 31·fr
    ...2068,500 DT Par kilomètre indivisible : 566,300 DT b) liaison don...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 80·fr
    ...Les parts indivises consistent en un terrain à usage de constructi...
  • Journal Officiel·2011 / N°086·page 17·fr
    ...La note du rendement annuel individuel, citée au niveau du troisiè...
  • Journal Officiel·2006 / N°052·page 4·fr
    ...ative aux stations terriennes individuelles ou collectives pour la...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 29·fr
    ...ca | 14ca équivaut à 14 parts indivises de la totalité du titre | ...
  • Annonces Légales·2019 / N°120·page 15·fr
    Vente aux enchères publiques des parts indivises dans un immeuble ...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 39·fr
    ...La moitié indivise d'un immeuble sis au Kef avenue Habib Bourguiba...
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 18·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 154.571/541 parts revenant à ...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 8·fr
    ...1/ La totalité des parts indivises soit 18000/29340 parts (nue pro...