Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
141 366 résultats pour ""ISAT""
  • Journal Officiel·2022 / N°048·page 8·fr
    Durant cette période, l'unité de gestion procède à la réalisation ...
  • Journal Officiel·2009 / N°004·page 29·fr
    Sa durée de réalisation est fixée à trois ans à compter du début d...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 18·fr
    | - Fixation et révision de la liste des autorisations et des att...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 21·fr
    ...- de la fixation d'un calendrier et des étapes de réalisation du p...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 49·fr
    ...Une organisation régionale d’intégration économique peut déposer s...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 65·fr
    ...Une organisation régionale d’intégration économique peut déposer s...
  • Journal Officiel·2010 / N°039·page 17·fr
    La durée de réalisation de cette phase est fixée à deux ans et sep...
  • Journal Officiel·2016 / N°096·page 19·fr
    ...- Concernant la réalisation du Barrage : La durée de la réalisati...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 79·fr
    ...| –Essuie-glace -Utilisation d'un véhicule non muni d'essuie-glace...
  • Journal Officiel·1996 / N°048·page 3·fr
    ...le schéma d'informatisation du ministère | Les principaux élémen...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 53·fr
    ...Embolisation bronchique | KC 90 | | RBB050060 | - Embolisation d...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 12·fr
    ...représentant de l'union régionale des organisations de la jeunesse...
  • Journal Officiel·2005 / N°023·page 9·fr
    ...- L'unité de gestion par objectifs, pour la réalisation du plan d'...
  • Journal Officiel·2003 / N°027·page 16·fr
    ...- la participation à l'organisation, l'animation et l'évaluation d...
  • Journal Officiel·1996 / N°046·page 3·fr
    ...Le plan directeur d'informatisation du ministère : | Les princip...
  • Journal Officiel·2023 / N°059·page 11·fr
    ...Coordonner les phases de réalisation effective du projet en vue d'...
  • Journal Officiel·2022 / N°040·page 12·fr
    ...Une copie de l'autorisation signée doit être déposée auprès de la ...
  • Journal Officiel·2025 / N°093·page 10·fr
    ...**h/ Services techniques:** - Organisation, - Procédures de gestio...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 2·fr
    ...52.** — Sont soumis au régime de l'autorisation simple : 1. l'éta...
  • Journal Officiel·2025 / N°140·page 4·fr
    ...1, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dos...