Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 518 résultats pour ""MORA""
  • Journal Officiel·2018 / N°025·page 33·fr
    ...le représentant légal de la personne morale ou une autre personne ...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 8·fr
    ...- Toute personne physique ou morale sollicitant l'exercice de l'un...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 50·fr
    ...Ils représentent des personnes morales. Il en découle que chaque p...
  • Journal Officiel·1987 / N°081·page 6·fr
    ...c) Les personnes morales étrangères pour leurs établissements rési...
  • Journal Officiel·2024 / N°063·page 35·fr
    ...| Bas en nylon pour prothèse fémorale modulaire/ | | 60004 | 55 ...
  • Journal Officiel·2017 / N°079·page 54·fr
    ...- la personne physique ou le représentant légal de la personne mor...
  • Annonces Légales·2020 / N°053·page 21·fr
    ...1- Citation de rapport moral et financier 2019 2- Approbation de r...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 3·fr
    ... 2016, portant conclusion de mémorandum d'entente pour la coopérat...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 25·fr
    ...ersonne morale, - une copie du statut de la personne morale, - une...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 45·fr
    ...Si le propriétaire est une personne morale Tunisienne: | | ✓ Deu...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 4·fr
    ...Pour les personnes morales : 1 — Les pièces (1) et (6) exigées de...
  • Journal Officiel·2020 / N°040·page 28·fr
    ...Vu leurs caractéristiques spécifiques, les pièces commémoratives n...
  • Journal Officiel·2020 / N°057·page 11·fr
    ...Article premier - Est conclu, le mémorandum d'entente, annexé au p...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 68·fr
    ...Les personnes physiques et morales peuvent ouvrir des classes prép...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 58·fr
    ...- La personne physique ou morale désirant exercer l'activité d'age...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 35·fr
    ...résentant légal de la personne morale désirant l'exercice de ce ge...
  • Journal Officiel·2009 / N°104·page 9·fr
    ...7- Frottis cervico-vaginal tumoral. 8- Cytologie mammaire tumorale...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 5·fr
    ...t ou son intégrité physique ou morale : a/ la perte des parents d...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 30·fr
    ...1959 | 3° | Djebel Kebbouch | Le Kef | Nebeur au 1/50.000° | Moran...
  • Annonces Légales·2025 / N°172·page 17·fr
    ...- Lecture des Rapports moraux et Financiers de l'exercice 2025 - L...