4 977 résultats pour ""NAVI""
- Journal Officiel·2015 / N°006·page 22·fr...## Chapitre premier ## Règles relatives aux navires transportant ...
- Journal Officiel·2006 / N°087·page 25·fr...- Pour obtenir le certificat de formation pour les navires-citerne...
- Journal Officiel·1976 / N°041·page 2·fr...# CODE DE LA POLICE ADMINISTRATIVE DE LA NAVIGATION MARITIME ## T...
- Journal Officiel·2016 / N°007·page 44·fr...| Deux cent (200) dinars | | | Porter atteinte à la libre navi...
- Journal Officiel·1998 / N°055·page 15·fr...mécanicien navigant, Ghedira Mohamed Hatem : mécanicien navigant, ...
- Journal Officiel·2006 / N°069·page 470·fr...Division de la Navigabilité à la Direction de la Navigabilité Adr...
- Journal Officiel·1997 / N°082·page 7·fr... Mécanicien navigant | - Licence de mécanicien navigant - Qualifi...
- Journal Officiel·1968 / N°053·page 6·fr...Pilote Navigateur Radio Navigateur Mécanicien Navigant. ART. 2...
- Journal Officiel·1985 / N°065·page 17·fr...— 1) Lorsqu'un navire de l'État d'envoi fait naufrage ou échoue su...
- Journal Officiel·1994 / N°040·page 27·fr...- Pour obtenir la licence de navigateur, le candidat doit remplir ...
- Journal Officiel·1974 / N°057·page 45·fr...Du régime de la Navigation Maritime 1) Propriété des navires 2) ...
- Journal Officiel·1962 / N°022·page 17·fr...— L'aliénation du navire n'entraîne pas la résiliation d'une conve...
- Journal Officiel·2009 / N°090·page 13·frb) consigner la position de l'aéronef ou du navire en détresse si ...
- Journal Officiel·2001 / N°079·page 92·fr...Transfert de propriété d'un navire battant pavillon tunisien ## C...
- Journal Officiel·2007 / N°070·page 12·fr...Opérations consulaires/ Navigation maritime. **Objet de la prestat...
- Journal Officiel·1974 / N°027·page 8·fr...# ARTICLE 33 Lorsqu'un navire de l'État d'envoi se trouve dans un...
- Journal Officiel·2020 / N°031·page 2·fr...sions de la propagation du Coronavirus (Covid-19) (1). Au nom du ...
- Journal Officiel·1975 / N°023·page 8·fr...— Le pêcheur est tenu de se rendre à bord du navire pour la servic...
- Journal Officiel·1997 / N°021·page 10·fr...société de gestion des navires de commerce | 15-0101-96 | | 102 ...
- Journal Officiel·1986 / N°075·page 9·fr...Si un navire de l'Etat d'envoi fait naufrage, est endommagé, échou...