Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 854 résultats pour ""ORIGINE""
  • Journal Officiel·2022 / N°123·page 22·fr
    ...t des denrées alimentaires d'origine animale. Principes généraux. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 22·fr
    ...| …………………………………………………………… | | Origine : | …………………………………………………………...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 13·fr
    ...### CERTIFICAT D'ORIGINE | Expéditeur | Destinataire | | --- | ...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 35·fr
    ...rel; produits commestibles d'origine animale, non dénommés ni comp...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 27·fr
    ...………………………………………… Origine : …………………………………………………… Provenance : ……………...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 7·fr
    ...« Matériel génétique » désigne le matériel d'origine végétale, y c...
  • Journal Officiel·2021 / N°042·page 21·fr
    ...« Appellation d'origine contrôlée », - Le nom du producteur / cond...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 88·fr
    ...Certificat de destruction de denrées alimentaires d'origine animal...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 7·fr
    ... leur origine que s'il est dûment justifié de cette origine. En ca...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 6·fr
    ...| Description | Pays d'origine (2) | Valeur (1) | | --- | --- | ...
  • Journal Officiel·2020 / N°044·page 12·fr
    ...L'administration d'origine de l'agent continue à le rémunérer et u...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 76·fr
    ...La famille peut être semée sans distinction d'origine des plantes,...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 18·fr
    ...--- ### — MADRAGUE DE SIDI DAOUD — Origine de la madrague : corp...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 2·fr
    ...t réintégré dans son cadre d'origine et nommé Juge au Tribunal de ...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 25·fr
    ...- Etablissement / exploitation d'origine : ... - Nom de l'exportat...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 9·fr
    ...ité de produits animaux ou d’origine animale (à l’exception des pr...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 50·fr
    ...être isolée des catégories d'origines (dont les codes sont à deux ...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 60·fr
    ...d'origine visé par le consulat de Tunisie dans le pays d'origine (...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 19·fr
    ...Seule l'origine est prise en considération pour l'application du t...
  • Journal Officiel·2010 / N°042·page 16·fr
    ...e des Denrées Alimentaires d'Origine Animale (1 semestre) - Toxico...