Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 180 résultats pour ""ORNES""
  • Journal Officiel·2008 / N°001·page 12·fr
    ...d'autres mammifères marins , cornes , bois , sabots , ongles , gri...
  • Journal Officiel·1957 / N°037·page 5·fr
    ...re ci-dessus défini, par des bornes spéciales en forme de pyramide...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 4·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes spéciales en forme de pyramide...
  • Journal Officiel·1985 / N°023·page 11·fr
    ...parcelle de terrain suit les bornes DPP 12 Bis - DPM 40 Bis - (DPM...
  • Journal Officiel·1994 / N°046·page 10·fr
    ...La limite du domaine public maritime suit les bornes DPM 1 - DPM 2...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 35·fr
    ...- Les bornes du 1er locale : du côté nord le 2ème local et le bout...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 23·fr
    ... d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 26·fr
    ...par les bornes de 341 à 340 à 304 et à l'ouest des bornes 304-305 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 5·fr
    ...nal défini ci-dessus par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 53·fr
    ... un passage délimité par des bornes numérotés B12, B13, B14, B15, ...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 19·fr
    ... d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 6·fr
    ...12°) Jet de matières quelconques dans les cuvettes des bornes-font...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 12·fr
    ...ts sont matérialisés par les bornes de titres fonciers et réquisit...
  • Journal Officiel·1985 / N°032·page 6·fr
    ...al ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramides rectangu...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 9·fr
    ...2 - Les limites de la parcelle déclassée sont fixées par les borne...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 55·fr
    ...- Autres | 90 | | 05-09 | Ivoire, écaille de tortue, cornes, boi...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 5·fr
    ...al ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramides rectangu...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 3·fr
    ...rcelle est délimitée par les bornes 112, 115, 121, 106. 2) La par...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 8·fr
    ...nal défini ci-dessus par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 50·fr
    ...DRAOUI Inés d'une parcelle de terrain de 500 m² entre les bornes t...