1 180 résultats pour ""ORNES""
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- Journal Officiel·1957 / N°037·page 5·fr...re ci-dessus défini, par des bornes spéciales en forme de pyramide...
- Journal Officiel·1961 / N°013·page 4·fr...ts ci-dessus définis par des bornes spéciales en forme de pyramide...
- Journal Officiel·1985 / N°023·page 11·fr...parcelle de terrain suit les bornes DPP 12 Bis - DPM 40 Bis - (DPM...
- Journal Officiel·1994 / N°046·page 10·fr...La limite du domaine public maritime suit les bornes DPM 1 - DPM 2...
- Annonces Légales·2007 / N°049·page 35·fr...- Les bornes du 1er locale : du côté nord le 2ème local et le bout...
- Journal Officiel·2003 / N°008·page 23·fr... d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes...
- Annonces Légales·2010 / N°020·page 26·fr...par les bornes de 341 à 340 à 304 et à l'ouest des bornes 304-305 ...
- Journal Officiel·1982 / N°058·page 5·fr...nal défini ci-dessus par des bornes en forme de pyramide rectangul...
- Annonces Légales·2007 / N°032·page 53·fr... un passage délimité par des bornes numérotés B12, B13, B14, B15, ...
- Journal Officiel·2007 / N°002·page 19·fr... d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes...
- Journal Officiel·1964 / N°015·page 6·fr...12°) Jet de matières quelconques dans les cuvettes des bornes-font...
- Journal Officiel·1968 / N°026·page 12·fr...ts sont matérialisés par les bornes de titres fonciers et réquisit...
- Journal Officiel·1985 / N°032·page 6·fr...al ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramides rectangu...
- Journal Officiel·2008 / N°061·page 9·fr...2 - Les limites de la parcelle déclassée sont fixées par les borne...
- Journal Officiel·1980 / N°078·page 55·fr...- Autres | 90 | | 05-09 | Ivoire, écaille de tortue, cornes, boi...
- Journal Officiel·1985 / N°030·page 5·fr...al ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramides rectangu...
- Annonces Légales·2004 / N°089·page 3·fr...rcelle est délimitée par les bornes 112, 115, 121, 106. 2) La par...
- Journal Officiel·1980 / N°025·page 8·fr...nal défini ci-dessus par des bornes en forme de pyramide rectangul...
- Annonces Légales·2012 / N°144·page 50·fr...DRAOUI Inés d'une parcelle de terrain de 500 m² entre les bornes t...