Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
427 résultats pour ""PROMI""
  • Annonces Légales·2023 / N°039·page 23·fr
    ...et Danielle par procuration a promis au dénommé Ali Ben Mohamed RI...
  • Annonces Légales·2012 / N°120·page 29·fr
    ... l'Imam Elghazali Ben Arous a promis de vendre à Abdelkader Elawad...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 8·fr
    ...engager ainsi que sur tout compromis ou transaction; - Il examine ...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 35·fr
    ...rda Megrine Riadh Ben Arous a promit Nejah Marwani demeurant rue N...
  • Journal Officiel·1995 / N°002·page 10·fr
    ...ef a été ou aurait pu être compromise par un incident de la circul...
  • Journal Officiel·2000 / N°093·page 10·fr
    ...s d'arbitrage, les clauses compromissoires et les transactions rel...
  • Annonces Légales·2022 / N°117·page 6·fr
    ...domicilié à rue de AFH Béja a promis de vendre le fonds de commerc...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 7·fr
    ...lwahed Hamda El Menzah 9, ont promis de céder la totalité du fonds...
  • Annonces Légales·2013 / N°036·page 34·fr
    ...on de cession des créances compromises enregistrée à la recette de...
  • Annonces Légales·2009 / N°007·page 36·fr
    ...El Menzah, El Manar, Tunis, a promis de vente à Mme Raoudha Ben Ji...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 6·fr
    ...engager ainsi que sur tout compromis ou transaction. - Il examine ...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 29·fr
    ...jia Baaziz (CIN 00064790) ont promis à Mme Houda Bouchleghm (CIN 0...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 6·fr
    ...r Mohamed Ben Echadli Abidi a promis au nom de Mme Nozha Ben Mokht...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 58·fr
    ...s droits et taxes présumés compromis. Lorsque, selon les constatat...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 16·fr
    ...tion du capital de la Société PROMINVEST Société Anonyme au capit...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 46·fr
    ...on de cession des créances compromises enregistrée à la recette de...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 4·fr
    ...Clause compromissoire : ... Pour les litiges intervenant au sujet...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 17·fr
    ...ur et de développement est compromise. Dans ce cas, la Société loc...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 52·fr
    ...- Compromis de vente en vertu d'un acte sous seing privé daté du 0...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 47·fr
    ...on de cession des créances compromises enregistrée à la recette de...