Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
40 307 résultats pour ""SME""
  • Journal Officiel·2011 / N°064·page 23·fr
    ...Le ministre du commerce et du tourisme, Vu la loi n° 83-112 du 12...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 37·fr
    République Tunisienne Ministère du Tourisme des Loisirs et de l'Ar...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 22·fr
    ...- L'observatoire du tourisme comprend un groupe de travail pour le...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 79·fr
    ...saturnisme, hydrargyrisme; morphinisme, cocaïnisme, alcoolisme; in...
  • Journal Officiel·1996 / N°058·page 2·fr
    ...2 - Le conseil national de lutte contre l'analphabétisme est prési...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 19·fr
    ...## MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE ## HOTELLERIE ET TOURISME D...
  • Journal Officiel·2021 / N°102·page 22·fr
    ...## Par arrêté du ministre du tourisme du 27 octobre 2021. Monsieu...
  • Journal Officiel·2011 / N°042·page 4·fr
    ...Article premier - La dénomination « Office du thermalisme » indiqu...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 56·fr
    ...| Lieu de dépôt du dossier - L'Office National du Tourisme Tunis...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 7·fr
    ...Les organismes débiteurs ou créditeurs confirment au B.C.C.M. que ...
  • Journal Officiel·2022 / N°126·page 12·fr
    ...18 - L'organisme d'évaluation de la conformité peut renoncer total...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 40·fr
    ...Le ministre du transport et du tourisme ABDERRAZAK KEFI VU Le Pr...
  • Journal Officiel·2017 / N°020·page 6·fr
    ...Dans tous les cas, l'organisme intéressé doit transmettre les conc...
  • Journal Officiel·2002 / N°098·page 13·fr
    ...Le Ministre du Tourisme, du Commerce et de l'Artisanat Mondher Zen...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 230·fr
    ...22 - Dès qu'un organisme des services de la circulation aérienne s...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 15·fr
    ...- Le ministre du tourisme et de l'artisanat est chargé de l'exécut...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 58·fr
    Arrêté du ministre du tourisme du 9 novembre 2006, portant approba...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 26·fr
    ...du ...) | | | | Organisme : office national du tourisme Tuni...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 7·fr
    ...— Les hôtels de tourisme répondant aux normes exigées des hôtels «...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 25·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DU TOURISME DU COMMERCE ET DE L'AR...