...Le conseil scientifique est consulté sur l'état d'avancement des t...

...— Le capital de fondation de la société est consulté par l'apport ...

...Il est consulté par les autorités de tutelle dans le cadre des dis...

...La Commission technique est consultée sur le projet du budget de l...

...- Le conseil supérieur du développement est consulté sur les objec...

...Le Conseil National de la Statistique est consulté sur les projets...

...La voix de ladite personne est consultative. Le secrétariat du co...

...— Cet avis est consultatif et ne lie pas le conseil d'administrati...

...Cet avis est consultatif. Au vu de cet avis, le gouverneur pourra...

...— Le Conseil de l'Ecole est consulté : - en matière d'orientation...

...— L'Assemblée Générale est consultée sur toutes les questions inté...

...Elle est consultée notamment sur les points suivants : a) — la dé...

...Ce conseil est consulté par les pouvoirs publics sur les problèmes...

...— Le Gouverneur est consulté par le Gouvernement chaque fois que c...

...Cet avis est consultatif, il doit être émis dans un délai fixé par...

...Le comité scientifique est consulté lors de la fixation des progra...

...— L'avis de la commission de marchés de l'agence est consultatif. ...

...Elle est consultée obligatoirement au moins une fois par an pour e...

...A ce titre, il est consulté sur toutes les questions ayant une inc...

...Le conseil scientifique est consulté sur l'état d'avancement des t...