Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
309 résultats pour ""ST RAM""
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 11·fr
    ...res de vol indiqué ci-dessus est ramené respectivement à cent cinq...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 6·fr
    ...charge, « Toutefois, ce taux est ramené à 5 % lorsque l'accident a...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 4·fr
    ...2.** — A titre exceptionnel, le délai de publication est ramené à ...
  • Journal Officiel·1996 / N°005·page 8·fr
    ...ée, la prime de 1,758 dinars est ramenée à 1,179 dinars, b) une p...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 16·fr
    ...déclarée, la prime de 0D.900 est ramenée à 0D.650. b) Une prime d...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 19·fr
    ...amadan, l'horaire du travail est ramené à sept (7) heures pour le ...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 4·fr
    ...juin 1960 (2 moharrem 1380), est ramené à 36 heures hebdomadaires ...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 14·fr
    ...Le quotient ainsi obtenu est ramené à ses 2/3. Le taux obtenu est ...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 63·fr
    ... prix de 40%, la mise à prix est ramenée à quatre vingt quatre mil...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 5·fr
    ... à la date du présent décret est ramené à 5 ans. ART. 3. — Le Pré...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 15·fr
    ...De ce fait, le conseil d'administration est ramené à titre adminis...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 14·fr
    ...nts heures indiqué ci-dessus est ramené à mille heures de vol. 4)...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 27·fr
    ...n du capital dont le montant est ramené à Dix Mille Dinars (10.000...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 19·fr
    ...500 heures indiqué ci-dessus est ramené à 1000 heures de vol. Tit...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 36·fr
    ...1°) que le capital de la Société est ramené au montant de 12500 di...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 16·fr
    ...Ce total de cent cinquante heures en qualité de vol est ramené à c...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 2·fr
    ...ars 1957 (28 chaabane 1376), est ramené de 180.000 francs à 120.00...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 13·fr
    ...clarée, la prime de 1 d, 050 est ramenée à 0 d, 700. b) une prime...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 6·fr
    ...Cette contribution est ramenée à 0,75% dudit montant lorsque le cr...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 12·fr
    ...Pendant le mois de Ramadan, l'horaire de travail est ramené à sept...