309 résultats pour ""ST RAM""
- Journal Officiel·1995 / N°065·page 11·fr...res de vol indiqué ci-dessus est ramené respectivement à cent cinq...
- Journal Officiel·1959 / N°023·page 6·fr...charge, « Toutefois, ce taux est ramené à 5 % lorsque l'accident a...
- Journal Officiel·1958 / N°019·page 4·fr...2.** — A titre exceptionnel, le délai de publication est ramené à ...
- Journal Officiel·1996 / N°005·page 8·fr...ée, la prime de 1,758 dinars est ramenée à 1,179 dinars, b) une p...
- Journal Officiel·1972 / N°048·page 16·fr...déclarée, la prime de 0D.900 est ramenée à 0D.650. b) Une prime d...
- Journal Officiel·1976 / N°059·page 19·fr...amadan, l'horaire du travail est ramené à sept (7) heures pour le ...
- Journal Officiel·1963 / N°007·page 4·fr...juin 1960 (2 moharrem 1380), est ramené à 36 heures hebdomadaires ...
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 14·fr...Le quotient ainsi obtenu est ramené à ses 2/3. Le taux obtenu est ...
- Annonces Légales·2007 / N°038·page 63·fr... prix de 40%, la mise à prix est ramenée à quatre vingt quatre mil...
- Journal Officiel·1959 / N°046·page 5·fr... à la date du présent décret est ramené à 5 ans. ART. 3. — Le Pré...
- Journal Officiel·1980 / N°043·page 15·fr...De ce fait, le conseil d'administration est ramené à titre adminis...
- Journal Officiel·1995 / N°065·page 14·fr...nts heures indiqué ci-dessus est ramené à mille heures de vol. 4)...
- Journal Officiel·1972 / N°012·page 27·fr...n du capital dont le montant est ramené à Dix Mille Dinars (10.000...
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 19·fr...500 heures indiqué ci-dessus est ramené à 1000 heures de vol. Tit...
- Journal Officiel·1978 / N°073·page 36·fr...1°) que le capital de la Société est ramené au montant de 12500 di...
- Journal Officiel·1995 / N°065·page 16·fr...Ce total de cent cinquante heures en qualité de vol est ramené à c...
- Journal Officiel·1958 / N°045·page 2·fr...ars 1957 (28 chaabane 1376), est ramené de 180.000 francs à 120.00...
- Journal Officiel·1974 / N°070·page 13·fr...clarée, la prime de 1 d, 050 est ramenée à 0 d, 700. b) une prime...
- Journal Officiel·1993 / N°092·page 6·fr...Cette contribution est ramenée à 0,75% dudit montant lorsque le cr...
- Journal Officiel·1971 / N°028·page 12·fr...Pendant le mois de Ramadan, l'horaire de travail est ramené à sept...