226 687 résultats pour ""U P""
- Journal Officiel·1967 / N°011·page 5·fr...du point C le périmètre suit l'axe la MC 82 jusqu'au P.K 153,600 (...
- Journal Officiel·2015 / N°061·page 24·fr... 60 du plan T.P.D n° 55468 63 du plan T.P.D n° 55468 65 du plan T....
- Journal Officiel·2025 / N°022·page 30·fr...Du point 59 la limite tend vers la direction Nord jusqu'au point 6...
- Journal Officiel·2015 / N°061·page 25·fr...ul | | 20 | 79 du plan T.P.D n° 55468 81 du plan T.P.D n° 55468 ...
- Journal Officiel·2026 / N°064·page 5·frPar décision du Président de l'Assemblée des Représentants du Peup...
- Journal Officiel·2019 / N°063·page 47·frA l'Ouest - Du point "B1" la limite dérive vers le Nord-Est jusqu...
- Journal Officiel·2003 / N°027·page 7·fr- Du point "F", la limite suit la route locale 533 (avenue Fethi Z...
- Journal Officiel·2008 / N°102·page 52·frArrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine...
- Journal Officiel·2011 / N°081·page 19·frCe taux est fixé à 2,5% du prix de cession ou de rétrocession des ...
- Journal Officiel·2020 / N°128·page 8·fr14) L'expression « par les alinéas b et c » prévue au premier para...
- Journal Officiel·2009 / N°090·page 27·fr...| 54 55 du plan TPD n° 41881 | 43a 99ca 64a 57ca | Arbi ben Yousse...
- Journal Officiel·1979 / N°046·page 1·fr...e Délégué auprès du Premier Ministre chargé du Plan, du 18 juillet...
- Journal Officiel·2016 / N°057·page 17·fr...| 97 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n° 54407 | Ben Guerdan...
- Journal Officiel·2025 / N°125·page 3·fr...r général du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à...
- Journal Officiel·1966 / N°012·page 33·fr...| | | | | | | — ayant au plus 3 ouvriers et employés | 61,2...
- Journal Officiel·2009 / N°027·page 15·fr...| 251 conforme à la parcelle n° 4 du plan du plan du titre foncier...
- Journal Officiel·2010 / N°024·page 53·fr...| A du plan TPD N° 44133 | - | | 3h 83a 33ca | Ali Ben Dhaou Ben ...
- Journal Officiel·2004 / N°060·page 20·fr- du point (C) la limite se dirige vers le Nord-Est sur une distan...
- Journal Officiel·1985 / N°031·page 2·fr...923), à 900 mètres environ du point 4. — Du point 5 le périmètre ...
- Journal Officiel·2001 / N°054·page 33·fr...3/ Le comité de sécurité au port de Sousse Le directeur du port :...