1 831 résultats pour ""Xact""
- Journal Officiel·1991 / N°048·page 7·fr...Les mêmes facilités leur seront accordées pour vérifier l'exactitu...
- Journal Officiel·1997 / N°037·page 7·fr...les régissent; d) l'exactitude ou l'inexactitude des comptes rela...
- Journal Officiel·1985 / N°007·page 3·fr... est inexacte, l'autorité requise établira l'adresse exacte dans l...
- Journal Officiel·2024 / N°019·page 40·fr...sponsable de signaler toute inexactitude ou omission constatée. 6)...
- Journal Officiel·1988 / N°061·page 10·fr...les mêmes facilités leur seront accordées pour vérifier l'exactitu...
- Journal Officiel·1967 / N°022·page 8·fr...5°) de rembourser à l'Etat le montant exact des avances consenties...
- Journal Officiel·1999 / N°018·page 7·fr...- L'exactitude des mentions portées sur les paquets est vérifiée s...
- Journal Officiel·2022 / N°030·page 18·fr...états financiers, ainsi que l'exactitude des informations consigné...
- Journal Officiel·1997 / N°077·page 6·fr...situations et profondeurs exactes) : ... 5. Zones géographiques ...
- Journal Officiel·1967 / N°003·page 15·fr...nt procès-verbal est certifié exact par les membres de la Commissi...
- Journal Officiel·2012 / N°061·page 15·fr... pour cent (80%) des réponses exactes à l'épreuve selon la techniq...
- Journal Officiel·1976 / N°050·page 6·fr...— Les omissions de déclaration, les inéxactitudes ou insuffisances...
- Journal Officiel·1983 / N°008·page 10·fr...— Le défaut de déclaration, les inexactitudes et insuffisances aff...
- Annonces Légales·2022 / N°126·page 6·fr... susmentionné dans les délais exacts suivant le code du commerce. ...
- Journal Officiel·2006 / N°004·page 66·fr...éclaration sur l'honneur de l'exactitude des informations fournies...
- Annonces Légales·2015 / N°056·page 27·fr...borne Kilométrique 48 et plus exactement de 48km de Tunis et de 10...
- Annonces Légales·2026 / N°005·page 13·fr...(Selon le procès-verbal susmentionné, l'activité exacte consiste e...
- Journal Officiel·1984 / N°046·page 38·fr...ataires présents et certifiée exacte par les deux scurtateurs que ...
- Journal Officiel·2024 / N°146·page 58·fr...ce document sont complètes et exactes et vérifier avant toute tran...
- Journal Officiel·1979 / N°012·page 16·fr...Les déclarations inexactes ou incomplètes, entraîneront en sus de ...