Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 936 résultats pour ""ZONE""
  • Journal Officiel·2026 / N°084·page 7·fr
    ... Djerba Houmt Souk, et dans la zone de Chahbania (pluvial), imadat...
  • Journal Officiel·2013 / N°054·page 36·fr
    ...Les limites de ladite zone industrielle sont fixées conformément a...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 32·fr
    ...Caractère de la zone Il s'agit des zones réservées aux équipement...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 17·fr
    ...1) la fréquence d'échantillonnage peut être réduite pour des zones...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 34·fr
    ...Réserve naturelle du Bassin versant de Oued Gabès et les zones lim...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 61·fr
    ...Les fermes aquacoles ou les zones d'élevage des mollusques compris...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 61·fr
    ...Les fermes aquacoles ou les zones d'élevage des mollusques compris...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 29·fr
    ...Caractère de la zone Il s’agit de zones réservées aux activités a...
  • Journal Officiel·2022 / N°087·page 11·fr
    ...Parc National d'Ichkeul (Arrêté n° 1608 du 18/12/1980) et les zone...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 16·fr
    ...t (zone I* | | 155,000 | 185,000 | ) | | Legumineuses (zone II*...
  • Journal Officiel·1982 / N°035·page 1·fr
    ...rrondissement communal dans la zone Sud-Est dans le périmètre de l...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 36·fr
    ...ns foncières de ces zones, - aménager les zones logistiques et les...
  • Annonces Légales·2026 / N°113·page 23·fr
    ...00 | Nord : Zone Cadastrale « B » Marnissa Sud : Zone Cadastrale «...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 12·fr
    ...— La zone touristique de Tunis-Nord; — La zone touristique de Tuni...
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 25·fr
    ...Caractère de la zone Il s'agit de zones réservées aux activités i...
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 37·fr
    ...Caractère de la zone : Il s’agit de zones situées aux abords du d...
  • Journal Officiel·2005 / N°074·page 18·fr
    ...t les zones humides cotières de Tina du Km 1 au Km 14 - zones humi...
  • Journal Officiel·2020 / N°079·page 3·fr
    ...Article premier - La proclamation d'une zone frontalière tampon es...
  • Journal Officiel·2025 / N°127·page 21·fr
    ...e protection des villes et des zones urbaines contre les inondatio...
  • Journal Officiel·2015 / N°036·page 18·fr
    ...- élaborer un programme annuel pour l'aménagement des zones et bât...