Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 821 résultats pour ""1949""
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 11·fr
    ...uée par le décret du 6 octobre 1949, est fixé à 200 m par quintal ...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 13·fr
    ...Article 199 (Modifié par le décret du 6 janvier 1949) : Est puni d...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 21·fr
    ...1 du décret sus-visé du 23 mai 1949, tel qu'il a été modifié, en d...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 8·fr
    ... Bouzid, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 19·fr
    ...odifié par le décret du 19 mai 1949 (21 redjeb 1368) et notamment ...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 13·fr
    ...1 du décret sus-visé du 23 mai 1949, tel qu'il a été modifié, en d...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 12·fr
    ...sserine, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 8·fr
    ...bi, née à Tunis le 15 novembre 1949 celui de (Emma). 1934 Imna Be...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 14·fr
    ... du Kef, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 17·fr
    ... Nabeul, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 17·fr
    ... le 30/5/2014, quittance n° M051949 sous le n° 14702320, l'assembl...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 15·fr
    ...N° 623 du 10 août 1949, autorisant la cession de la dite concessio...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 18·fr
    ...mment le décret du 10 novembre 1949; Vu la loi n° 65-11 du 29 mai...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 13·fr
    ...acte notarié en date du 2 juin 1949 portant sur la totalité d'une ...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 23·fr
    ... Mahdia, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 12·fr
    ...Siliana, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Journal Officiel·2002 / N°093·page 24·fr
    ...sserine, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Journal Officiel·2003 / N°053·page 20·fr
    ... Bouzid, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 6·fr
    ...é par les décrets du 6 octobre 1949 (13 doul hidja 1368) et 31 jan...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 50·fr
    ...arte d'identité nationale n° 08194961 enfants de Zouheir Gdoura, F...