Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·2011 / N°057·page 1·fr
    ...e la Justice Détachement d'un magistrat ... 1357 Ministère de l'I...
  • Journal Officiel·2025 / N°018·page 7·fr
    ...que africaine de développement agissant en qualité d'organe d'exéc...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 16·fr
    ...à Tunis, 19, Rue Al Djazira et agissant au nom et pour le compte d...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 19·fr
    ...Monsieur Hadj Tahar Saidane, demeurant à Ksar-Hellal, agissant pou...
  • Journal Officiel·1992 / N°056·page 1·fr
    ...1088 ### Ministère de la Défense Nationale Nomination de magistr...
  • Journal Officiel·2010 / N°078·page 30·fr
    ...ation Date Je soussigné: ... Agissant en qualité de: ... Identi...
  • Journal Officiel·2013 / N°091·page 19·fr
    ...2 - Madame le magistrat Ines Maatar épouse Loukil est nommée membr...
  • Journal Officiel·2022 / N°122·page 5·fr
    ...eunes de moins de 35 ans, - S'agissant des membres du gouvernemen...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 22·fr
    ...Gino Manuguerra, demeurant à Tunis, 3, rue de Zaghouan, agissant p...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 18·fr
    ...— S'agissant d'une terre complantée par un établissement public et...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 3·fr
    ... Ministère de la Justice ### MAGISTRATS **Par décret N° 79-815 d...
  • Journal Officiel·2017 / N°009·page 1·fr
    ...445 - Cessation de détachement de magistrats ... 445 - Nomination ...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 1·fr
    ...de l'Office des logements des magistrats et du personnel du minist...
  • Journal Officiel·2024 / N°140·page 3·fr
    ...Les préparations magistrales. 2. Les préparations hospitalières. 3...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 15·fr
    ...Gabès, Avenue Habib Bourguiba, agissant pour le compte de la Socié...
  • Journal Officiel·2011 / N°055·page 11·fr
    ...Monsieur Ahmed El Hafi magistrat de troisième grade, est détaché a...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 77·fr
    ...tulaire» et la société…………………, agissant en tant qu'entrepreneur da...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 82·fr
    ...Lesdits agissements ont engendré un déficit dans les recettes d'un...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 14·fr
    ...Tunis, 26 rue d'Angleterre, et agissant en son nom et pour son pro...
  • Journal Officiel·2014 / N°015·page 1·fr
    ...475 Détachement de magistrats. 475 Nomination d'un administrateu...