Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 15·fr
    ...- des services rattachés à la direction générale, - une direction ...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 31·fr
    B - La sous-direction de veille et de transfert technologique qui ...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 54·fr
    ...## Section 4 ### Des directions, sous-directions et services Art...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 30·fr
    ...Cette direction comprend : a- une sous-direction des affaires des...
  • Journal Officiel·2021 / N°120·page 47·fr
    Décision de l'Instance Supérieure Indépendante pour les élections ...
  • Journal Officiel·2015 / N°040·page 31·fr
    ...Elle comprend deux sous-directions : a) La sous-direction des étu...
  • Journal Officiel·2025 / N°008·page 5·fr
    ...Article premier - L'avenant n° 12 à la convention collective secto...
  • Journal Officiel·2015 / N°052·page 22·fr
    ... à la direction des structures de recherche, à la direction généra...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 41·fr
    # Ministère de l'Agriculture ## TERRES COLLECTIVES ### Décret n°...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 15·fr
    ...Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Mare...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 6·fr
    ...nt attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 18·fr
    ...## Section I ### Rectification de la déclaration en détail des ma...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 10·fr
    # Ministère de l'Agriculture ## TERRES COLLECTIVES ### Décret N°...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 10·fr
    ... la situation actuelle | La direction générale des services commun...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 13·fr
    ...1) la direction des études et de la planification 2) la direction ...
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 10·fr
    ...ENNE — 7 - 11 Août 1970 ## Direction du budget 1 Directeur d'Adm...
  • Journal Officiel·2014 / N°066·page 5·fr
    # instance supérieure indépendante pour les élections Décision de...
  • Journal Officiel·2017 / N°051·page 10·fr
    ...sous-direction de la programmation et achats à la direction de la ...
  • Journal Officiel·2017 / N°052·page 10·fr
    ...sous-direction de la programmation et achats à la direction de la ...
  • Journal Officiel·2017 / N°034·page 25·fr
    ...a sous-direction des affaires financières, à la direction des serv...