Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 45·fr
    ...il s'agit de l'immeuble dénommé «SIDI SLIMEN» objet du titre fonci...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 8·fr
    ...rime et notamment lorsqu'il s'agit de corruption, de détournement ...
  • Annonces Légales·2013 / N°015·page 29·fr
    ...Il s'agit d'un terrain rectangulaire sur lequel est bâtie un immeu...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 56·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 31848 Ben Arous ...
  • Annonces Légales·2025 / N°028·page 11·fr
    ...Références cadastrales est il s'agit d'un titre foncier sous le nu...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 14·fr
    ...Il s'agit d'une propriété agricole composée de six parcelles, sa s...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 67·fr
    ...Il s'agit d'un logement sis au secteur de Sidi Ghrib, délégation d...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 33·fr
    ... du fonds du commerce qu'il s'agit d'une pharmacie appelée «Pharma...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 6·fr
    ...Il s'agit d'un appartement ouvrant à l'Est sis à la route de Menze...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 15·fr
    ...pays indiquer au moins s'il s'agit de la CEE ou autres pays conver...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 79·fr
    ...Il s'agit du titre foncier n° 38560 nommé «Monia III», qui fait l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 37·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise route Menzel Chaker km 6 ...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 14·fr
    ... ce qui est nécessaire pour l'agitation, le pompage et le décharge...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 31·fr
    ...il s'agit d'un bain maure bâtie sur lot de terrain de surface 2119...
  • Journal Officiel·1985 / N°014·page 8·fr
    ...Lorsque un désaccord d'ordre professionnel surgit entre deux ou pl...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 12·fr
    ...Il s'agit du part indivise d'un étage de maison avec une entrée in...
  • Annonces Légales·2025 / N°084·page 9·fr
    ...Il s'agit des parts indivisibles soit 173 parts de la division de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un magasin de vente de pièces de rechange objet du tit...
  • Journal Officiel·2016 / N°028·page 48·fr
    ...GANISMES INTERNATIONAUX Il s'agit des produits constatés à l'occa...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 40·fr
    ...il s'agit d'un immeuble sujet de titre n°21501 Médenine de El Ekhl...