Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2004 / N°009·page 2·fr
    ...**L'immeuble à vendre :** Parts indivises constituant 1695 parts ...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant au saisi égale à sept ...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 32·fr
    ...1°) Requérant pour la moitié indivise. 2°) M. Mohamed ben Abderra...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 35·fr
    ...La mise à prix de toute la part indivise revenant au saisi de l'im...
  • Journal Officiel·1993 / N°007·page 2·fr
    ...de circulation pour les taxis individuels dans les gouvernorats de...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 9·fr
    ...Il s'agit de 350/24970 parts indivises objet du titre foncier n°57...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 30·fr
    ...Les parts indivises des défendeurs consistent en deux terres agric...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 17·fr
    ...Approbation des états financiers Individuels et consolidés arrêtés...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 41·fr
    ...Il s'agit des 1113/423525 parts indivises appartenant à la partie ...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 55·fr
    ...Les parties indivises : 1) 1315/88 parts du titre foncier n°97244...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 33·fr
    ...La base de l'adjudication est le jugement d'indivisibilité n°4440 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 41·fr
    ...Du 1/9 indivis de la totalité de l'immeuble est de (142.100,000 D)...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 13·fr
    ...Les parts indivises soient 10080/283400 dans l'immeuble dénommé "m...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 59·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant au débiteur saisi dans la prop...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 42·fr
    ...robation des états financiers individuels de l'exercice clos au 31...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 34·fr
    ...La totalité des parts indivises (1790/2870) parts revenant à la pa...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 48·fr
    ...La caution lui revient 1828.50 part indivises de la totalité des p...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 5·fr
    ...— Les quantités manquantes aux charges individuelles établies en n...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 56·fr
    ...Toute les parts indivises représentant 1633,250 part revenant à la...
  • Annonces Légales·2014 / N°011·page 58·fr
    ...Les deux parts indivis de la totalité des 8 parts de l'immeuble ap...