Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 779 résultats pour ""LA MER""
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 8·fr
    ... intersection avec le bord de la mer au point D. Plus au Sud, la l...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 12·fr
    ..., à l'Ouest la route menant à la mer. Que l'acte de propriété du t...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 15·fr
    ...ur ben Ali Jaidane, à l'Est : la mer; au Nord : El Mekki ben Fradj...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 27·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Houmt-Souk, entre le rivage de la mer...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 21·fr
    ...hat de Rejiche sur le bord de la mer dont l'immatriculation a été ...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 31·fr
    ...emi-gros de la bonneterie, de la mercerie, des tissus, de tous art...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 22·fr
    ...par la mer ; Au Nord : par une ruelle limitrophe des Héritiers de...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 15·fr
    ... Nabi), un chemin allant vers la mer et au-delà la réq. 24.626. Au...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 26·fr
    ...Route publique et la mer; Au Nord : Propriété de Monsieur Dubreuil...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 15·fr
    ...Ces cables présentent des tronçons 6 et 10 ancrés au fond de la me...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 3·fr
    ...e de Salada avec le rivage de la mer à 5.320 m. du virage de la MC...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 28·fr
    ...Le chemin de Sidi Abdelhamid conduisant à la mer et chambre de la ...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 30·fr
    ...ed Yban, limitée à l'Est, par la mer et sur les autres côtés par l...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 45·fr
    ...Le rivage de la Mer. Au Nord : Héritiers Belgacem Ben Ali Guetran...
  • Journal Officiel·1981 / N°016·page 9·fr
    ...ssant au compte de la Société la Mer Méditerranée S.A., sollicite ...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 21·fr
    ...atisfaisant de comportement à la mer au cours d'un embarquement d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 24·fr
    ...Le rivage de la mer. A l'Est : Chemin public et au-delà Abdelkade...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 17·fr
    ...t congélation des produits de la mer, 2) attestation de déterminat...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 18·fr
    ...littoral de la mer ; - Est : Mahmoud ben Hamida Djedidi ; - Nord :...
  • Journal Officiel·1964 / N°035·page 20·fr
    ...le rivage de la mer. Au Nord : Hts Taïeb El Ghachem d'une part et...