Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 11·fr
    ...e constituer régulièrement un Conseil d'Administration susceptible...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 3·fr
    ...- Le Centre est administré par un conseil d'administration présidé...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 3·fr
    ...t 1988, portant création d'un conseil supérieur de l'informatique ...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 5·fr
    ...ur adjoint de l'école et d'un conseil d'orientation. Art. 8. - Le...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 2·fr
    ...**Article 3 (nouveau).** — L'Office est administré par un Conseil ...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 4·fr
    ...if par simple décision de son conseil d'administration. Article 6...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 6·fr
    ...— Le Directeur de l'Ecole est assisté par un conseil de l'Ecole do...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 24·fr
    ...lic à l'épargne, gérée par un conseil d'administration et par cons...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 22·fr
    ...'école réunit ses adjoints en Conseil des maîtres, toutes les fois...
  • Journal Officiel·1974 / N°061·page 12·fr
    ...La Société sous sa nouvelle forme est administrée par un Conseil d...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 5·fr
    ...L'ordre est administré par un Conseil dont le siège est à Tunis. ...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 12·fr
    ...) les personnes pourvues d'un conseil judiciaire. Art. 4. — Les é...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 36·fr
    ...La société sera administrée par un conseil d'administration compos...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 41·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil d'Administration composé...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 21·fr
    ...l'Assemblée Générale Constitutive a nommé un Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 3·fr
    ...ater de l'installation de son Conseil manquer sur le terrain les s...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 20·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil composé de trois membres...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 26·fr
    ...La société sera administrée par un Conseil d'Administration de 3 à...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 31·fr
    ...nt domicile en l'étude de son conseil Maître Mohamed Mokhtar Maale...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 33·fr
    ... gérés par un directeur et un conseil permanent qui se réunit une ...