Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2024 / N°060·page 12·fr
    Décision du Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple d...
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 9·fr
    ...t celle du projet de loi organique n° 2020-17 objet du présent rec...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 409·fr
    ...— Usager branché au réseau public d'alimentation en eau potable et...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 35·fr
    ...riée | Noms des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 14·fr
    ...| 410 conforme à la parcelle A du plan T P D n°90608 (objet de la ...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 42·fr
    ... du plan TPD n° 84836 objet de la R I n° 19260 Bizerte 192 du plan...
  • Journal Officiel·2006 / N°080·page 23·fr
    ...vellement du permis « Marin du Golfe de Hammamet » au profit de la...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 7·fr
    ...Toute autre État mentionnée à l'annexe I devient partie au présent...
  • Journal Officiel·2015 / N°097·page 9·fr
    Arrêté du président de l'assemblée des représentants du peuple du ...
  • Journal Officiel·1986 / N°069·page 12·fr
    ...Droite DA de direction sud-nord passant à 4.000m à l'est du point ...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 23·fr
    ...La sanction visée au premier paragraphe du présent article est app...
  • Journal Officiel·2025 / N°126·page 7·fr
    ...Le Président de l'Assemblée des représentants du peuple Ibrahim Bo...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 39·fr
    ...Attendu que les demandeurs n'ont pas pu prouver le sort de la supe...
  • Journal Officiel·1990 / N°016·page 9·fr
    ...0 portant institution du permis «Douz» au profit de l'État et Amoc...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 41·fr
    ...compétentes du pays d'origine ou le cas échéant du pays de provena...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 17·fr
    ...— d'apporter ou d'introduire à l'intérieur du Parc des animaux ou ...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 2·fr
    ...— Les services du Ministère du Plan et les services des différents...
  • Journal Officiel·2023 / N°143·page 26·fr
    ...| 7 du plan TPD n°97436 | Non immatriculé | - | 00h 00a 06ca | 1-F...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 5·fr
    ...Les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·1989 / N°046·page 2·fr
    ...pour cause d'utilité publique au profit de la commune de la Marsa ...