193 845 résultats pour ""VIS""
- Journal Officiel·1973 / N°010·page 41·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Journal Officiel·1965 / N°032·page 17·fr...— à ligne provisoire (soucrite pour une période maximum de 3 mois)...
- Journal Officiel·1962 / N°055·page 27·fr...--- ## AVIS ### EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESS...
- Journal Officiel·1973 / N°049·page 27·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Journal Officiel·1976 / N°013·page 21·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Hna située à Gafsa...
- Journal Officiel·1972 / N°006·page 37·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dar El Hana, située à...
- Annonces Légales·2009 / N°073·page 44·fr# ACTES ADMINISTRATIFS ## Avis au public ### Avis d'enquête Le ...
- Journal Officiel·1983 / N°070·page 7·frVu l'avis du Tribunal Administratif; Décétons : Article Premier....
- Annonces Légales·2011 / N°054·page 60·fr...usvisée et ce conformément aux plans annexés à la demande susvisée...
- Journal Officiel·1993 / N°006·page 13·fr# avis et communications ## MINISTERE DES DOMAINES DE L'ETAT ET D...
- Journal Officiel·1962 / N°045·page 21·fr...## PREMIER AVIS La copie bleue du titre foncier « Les Narcisses »...
- Journal Officiel·1967 / N°047·page 13·fr...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
- Journal Officiel·1962 / N°059·page 29·fr...# AVIS ## EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION (P...
- Journal Officiel·1978 / N°020·page 14·fr...## Avis de délimitation d'une terre collective ## sise dans le go...
- Journal Officiel·2019 / N°092·page 17·fr...ffaires étrangères | Chef de division des regroupements et des par...
- Annonces Légales·2022 / N°085·page 13·fr...Cet avis est rédigé conformément aux articles 466 et 468 du CPCC q...
- Journal Officiel·1972 / N°024·page 31·fr...### AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ## GOUVERNORAT DE TUNIS...
- Journal Officiel·1975 / N°077·page 26·fr...Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située à Chott...
- Journal Officiel·1978 / N°047·page 36·fr...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
- Journal Officiel·1988 / N°031·page 15·fr...— 146 millimes représentant l'indemnité complémentaire provisoire ...