Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 28·fr
    ...nts transducteurs qui sont répartis le long de cette tête à des di...
  • Journal Officiel·1988 / N°057·page 15·fr
    ...investissements dans l'artisanat et les petits métiers — les banqu...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 3·fr
    ...sation de l'Industrie et de l'Artisanat du Textile ». A cet effet,...
  • Journal Officiel·1987 / N°052·page 15·fr
    ...investissements dans l'artisanat et les petits métiers — les banqu...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 3·fr
    ...— Les Administrateurs du Gouvernement sont répartis en Administrat...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 3·fr
    ...les électeurs peuvent être répartis en sections de vote créées par...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 23·fr
    ...1°) — L'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artis...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 28·fr
    ...— Ces excédents seront affectés et répartis de la manière suivante...
  • Journal Officiel·1987 / N°070·page 13·fr
    ...longer les délais qui sont impartis à cet égard aux exportateurs, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 39·fr
    ...ent (travaux de haute qualité artistique) — mouleur ajusteur de pl...
  • Journal Officiel·1992 / N°056·page 8·fr
    ...nt autorisée, peuvent être répartis entre les chasseurs s'ils le d...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 12·fr
    ...§ a ci-dessus peuvent être répartis en espèces ou en titres en ver...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 36·fr
    ... la Caisse Centrale de Crédit Artisanat et Maritime, 208, rue de l...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 24·fr
    ...ortées à nouveau et à être répartis entre les actionnaires. Disso...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 11·fr
    ...diatement de commerçants et d'artisans, ne peuvent excéder par mèt...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 12·fr
    ...tal à 100.750 dinars, sont répartis de la façon suivante : | 1 l...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 9·fr
    ...Elles sont également applicables aux établissements artisanaux, au...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 17·fr
    ...Promouvoir l'artisanat en tous genres par la création d'ateliers. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 22·fr
    ... la Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, le fonds de c...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 3·fr
    ...sonnels; ateliers et magasins artisanaux, à moins qu'il n'y soit e...