...La moitié d'un terrain clôturé à usage agricole et d'habitation d'...

...chargé de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...

...ercial, d'un étage à usage d'habitation et d'une partie d'une terr...

...ésent n'est pas aménagé pour habitation dont la plupart sans parte...

... immeubles construits pour l'habitation situés en dehors des param...

...e 40 centiares avec quelques habitations pour autrui. 5) Le prix ...

...lièrement spriétés à usage d'Habitation et ment toute activité qui...

...istiques, industrielles et d'habitations ; Vu le décret N° 70-199...

...stre de l'équipement et de l'habitat, prévues par la législation r...

...tère de l'équipement et de l'habitat - un représentant du ministèr...

...tir dénommé «Chayma» usage d'habitation composé de la parcelle n°1...

...National d'Amélioration de l'Habitat, concernant les immeubles sit...

...f à ce titre, comprenant une habitation populaire sise rue Imam Sa...

...a) en une maison d'habitation au rez de chaussée comprenant deux p...

...Banque de l'habitat au nom de son représentant légal à Sfax regist...

...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...

...Un immeuble d'habitation donnant sur une ruelle de 2.8 m de largeu...

...Il est composé d'une villa destinée à l'habitation et située au bo...

...par les parties saisies (par habitation) et le reste est inoccupé,...

...ar l'Agence Immobilière de l'Habitat, en qualité de propriétaire, ...