Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1995 / N°050·page 4·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 54·fr
    ...99 ans, sauf cas de dissolution anticipée ou prorogation. Gérance...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 14·fr
    ...--- ## Jugement d'homologation de concordat En date du 12 juille...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 9·fr
    ...La délivrance ou la prorogation d'une licence de chasse au vol don...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 18·fr
    ...- Par dérogation aux dispositions du présent décret, les chercheur...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 23·fr
    ...Vingt (20) années à dater du 28 avril 1962, sauf prorogation ou di...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 101·fr
    ...ROMDHANE | | CIN xxxx193 BOUROGAA EP KHAMASSI ZOHRA BT YOUNES | ...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 39·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 54·fr
    ...Les responsables de ces centres bénéficient du rang et prérogative...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 35·fr
    ...aisie immobilière et après subrogation ### D'UN IMMEUBLE sis à «...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 9·fr
    ...La liste de ces travaux fera l'objet d'une homologation du Ministr...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 2·fr
    ... 28 novembre 1978, portant prorogation du délai prévu par l'arrêté...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 17·fr
    ...aux tiers ne sont pas soumis à la procédure d'homologation. Ils pe...
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 15·fr
    ...- Cependant et par dérogation à l'article 11 la chasse au sanglier...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 8·fr
    ...— Les demandes en dérogation aux prescriptions des titres I, II, I...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 2·fr
    ...on objet sous réserve des homologations prévues par le présent déc...
  • Journal Officiel·1996 / N°096·page 4·fr
    ... publique à l'exception des dérogations prévues par les lois affér...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 69·fr
    ... HUUDA | KERIK ADEL | HUOEFE FROGAR B B L | MR JOOMH ASMED | | Z...
  • Journal Officiel·1990 / N°030·page 3·fr
    ...Par dérogation aux dispositions de l'alinéa 2 de l'article 111 du ...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 17·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...