...é une construction à usage d'habitation se composant d'un rez-de-c...

... en un appartement à usage d'habitation située dans l'immeuble n° ...

... au Sud par des propriétés d'habitation privées, Est et Nord par u...

...0530 ouvert à la Banque de l'Habitat - Agence de Gafsa. Un délai ...

...tère de l'équipement et de l'habitat - un représentant du ministèr...

...uction d’immeubles à usage d’habitation, tel qu’il a été modifié p...

...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. Décrétons : ARTICLE PREMIE...

...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, demeurant à la Cébala du Mor...

...) plus précisément la zone d'habitation lotissement Wassila Gargab...

...e une construction à usage d'habitation (villa) comprenant un rez ...

...Il s'agit d'un immeuble de deux étages, en bon état pour habitatio...

...nstruite une villa à usage d'habitation sise à El Jem Rue Ghoulem ...

...Banque de l'habitat représentée par son président directeur généra...

... partie d'un local à usage d'habitation (9,09 m²-la cuisine) et le...

...ing au sous-sol, destiné à l'habitation il comprend un salon-salle...

...r l'élevage de volaille et l'habitation de classe moyenne, et pour...

...aux à usage industriels et d'habitation avec des vestiaires est un...

... parts, le terrain à usage d'habitation, sis à Sidi Bouzid, consti...

...- Le 1er appartement à usage d'habitation situé à gauche contenant...

...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...