Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 2·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de la loi susvisée N° 59-96 du 2...
  • Journal Officiel·1958 / N°075·page 4·fr
    ...Des dérogations peuvent être accordées pour toute demande déposée ...
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 3·fr
    ...ue ce soit sous réserve des dérogations prévues aux articles 1, 3,...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 25·fr
    ...suite à la modification de l'article 18 et à l'abrogation de l'art...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 8·fr
    ...Ils ont rang et prérogatives de chef de service d'administration c...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 36·fr
    ...La durée fixée à Dix années prorogable pour dix autres années et a...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 3·fr
    ...Par dérogation aux dispositions de l'article 75 du code du commerc...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 84·fr
    ...R JAMEL RAMEL B EZZAHROUH | MEUOGA LAOHEIM FELIX | | MR DEEIH LA...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 8·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 1er ci-dessus, le S...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 7·fr
    ...demnités sous réserves des prérogatives du conseil. Il procède au...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 18·fr
    ...a santé publique a rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 5·fr
    ...cation Nationale a rang et prérogatives de Chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 66·fr
    ...ons et avec les charges et prérogatives résultant de la loi. A ce...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 22·fr
    ...vingt dix neuf années sauf prorogation ou dissolution anticipée pa...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 45·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 28·fr
    ...Dix années, commençant le 3 juillet 1964, sauf prorogation par tac...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 26·fr
    ...76 Béchir Bacha Ben Solane Bourogaa, à compter du 23 octobre 1976 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 16·fr
    ...ement Les installations, l'aérogare, équilibre des aires de trafi...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 21·fr
    ...Neuf années, à compter du 1er janvier 1960, sauf prorogation. App...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 11·fr
    ...n Directeur et soumis à l'homologation du Secrétaire d'Etat à l'Ed...