Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 2·fr
    ... construction de logements d'habitation 2145 NOMINATION d'un Direc...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 50·fr
    ...t édifié une villa à usage d'habitation constituée d'un rez de cha...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 28·fr
    ...es, et de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 18·fr
    ...la construction sous forme d'habitation dont la superficie totale ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 48·fr
    ...ure, de l'Equipement et de l'Habitat, du Transport, de l'Environne...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 42·fr
    ...quel est édifié une maison d'habitation moderne style villa de con...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 49·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain longitudinal à usage d'habitation d'...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 41·fr
    ... à usage mixte commercial et habitat objet du TF 16918 Monastir de...
  • Annonces Légales·2021 / N°021·page 18·fr
    ...Toutes ses habitations sont entourées d'un mur et sont fabriqués d...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 9·fr
    ...rdien contenant 8 chambres d'habitation couvrant une superficie gl...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 4·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat sont chargés, chacun en ce qu...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 49·fr
    ...Banque de l'Habitat Société, inscrite au registre de commerce sous...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 5·fr
    ...Toutefois, il ne pourra s'introduire dans les maisons d'habitation...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 62·fr
    ...La totalité de l'habitation constituant une villa moderne équipée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 14·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation en état de ruines d'une co...
  • Journal Officiel·1983 / N°051·page 18·fr
    ... ainsi qu'un local à usage d'habitation sis à la rue Ahmed M'barek...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 23·fr
    ...Un immeuble non immatriculé consistant en une maison d'habitation ...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 30·fr
    ...stant en une villa à usage d'habitation sise à El Mourouj 4, rue S...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 41·fr
    ... une villa moderne à usage d'habitation en R.D.C et un étage. Le R...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 13·fr
    ...iers comprenant une maison d'habitation et un puits d'une contenan...